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Mairie de PEROLS

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Délibérations - Décisions - Arrêtés

 

Les documents attachés

Arrêté 2022-208- REGLEMENTATION VENTE DES BOISSONS ALCOOLISEES ET FERMETURE DES DEBITS DE BOISSONS (2)

Document PDF - 421.2 ko - Publié le 9 août 2022
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Arrêté ODP-2022-273 31 rue du dr Servel_sabatier_facade

Document PDF - 966 ko - Publié le 4 octobre 2022
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Arrêté V-2022-122- Circulation et stationnement-FETE LOCALE 2022- Pôle rayonnement

Document PDF - 223.4 ko - Publié le 2 août 2022
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Arrêté V-2022-195-Interdiction de stationnement des véhicules des gens du voyage en dehors des aires aménagées à cet effet sur la commune de Pérols

Document PDF - 362.9 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-198- Circulation et stationnement-Réfection de la chaussée du plateau surélevé- rue de la Garrigue - TP SUD

Document PDF - 240.2 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-199- Circulation et stationnement-PROLONGATION AMENAGEMENT DE LA PLACE GEORGES BRASSENS- CITELUM, EUROVIA, TP SUD

Document PDF - 243.1 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-200- Circulation et stationnement-Réparation de conduite télécom au 18 rue Antoine de Saint Exupéry - SOGETREL

Document PDF - 241.1 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-201- Circulation et stationnement-Rehaussement de chambre télécom- 7 rue des Prés Saint- Jacques SOGETREL

Document PDF - 240.3 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-202- Circulation et stationnement-Longue- avenue des Levades- place Fanfonne de guillerme- Pôle rayonnement

Document PDF - 457.8 ko - Publié le 2 août 2022
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Arrêté V-2022-203- Circulation et stationnement-Mise en place de potelet au 10 rue des Patriotes- Métropole Montpellier 3M

Document PDF - 240 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-204- Circulation et stationnement-Prolongation de la réfection de chaussée-rue BIR HAKEIM- EUROVIA

Document PDF - 331.4 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-205- Circulation et stationnement-Branchement EU- avenue de Montpellier- RDL

Document PDF - 242.8 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-206- Circulation et stationnement- Mise en place d’une zone piétonne rue Gaston Bazille - Pôle rayonnement

Document PDF - 329.6 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-207- Circulation et stationnement-Tirage de câble-route de Lattes - SOTRANASA

Document PDF - 240.1 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-208- Circulation et stationnement-Réfection de chaussée- 10 rue des Levades - BOUYGUES

Document PDF - 240.2 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-209- Circulation et stationnement-Terrassement et raccordement pour Enedis -8 rue des Abeilles- SE SANCHIS

Document PDF - 240.1 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-210- Circulation et stationnement-Mise en place d’une chambre télécom à la rue Cantegril- SOGETREL

Document PDF - 324.3 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-211- Circulation et stationnement- Terrassement et raccordement Enedis- 686 rue Bonadona- SA SANCHIS

Document PDF - 240 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-212- Circulation et stationnement-Déménagement au 13 bis rue de la République - Mme THIRION

Document PDF - 240 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-213- Circulation et stationnement- Terrassement et fouille pour Enedis -18 rue Marie Martin - DEBELEC

Document PDF - 239.6 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-214- Circulation et stationnement-livraison de béton au 13 rue de l’Etang - JL BTP

Document PDF - 324.6 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-215- Circulation et stationnement-Prolongation arrêté V-2022-161 aménagement de voirie Bir Hakeim et Galine - ENT SA3M EUROVIA(1)

Document PDF - 416.4 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-216- Circulation et stationnement-Déménagement au 23 allée Gilbert Bécaud - HELP DEMENAGEMENT

Document PDF - 240.8 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-217- Circulation et stationnement- LE DIMANCHE AU CABANE 2022- CATALAN CAROLINE

Document PDF - 241.6 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-218-circulation et stationnement- réfection de voirie avenue Marcel Pagnol au niveau de la rue des Vendanges-TP SUD

Document PDF - 699.6 ko - Publié le 26 juillet 2022
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Arrêté V-2022-220- Circulation et stationnement- Inauguration de la STATUE DE TAUREAU avenue des Levades - Mairie de Pérols

Document PDF - 353.3 ko - Publié le 2 août 2022
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Arrêté V-2022-221- Circulation et stationnement- Terrassement et fouille pour Enedis 12 rue de la République - DEBELEC

Document PDF - 316.6 ko - Publié le 2 août 2022
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Arrêté V-2022-222- Circulation et stationnement- Terrassement pour enedis 1812 ave Marcel Pagnol - DEBELEC PEZENAS

Document PDF - 175.1 ko - Publié le 9 août 2022
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Arrêté V-2022-224- Circulation et stationnement- Mise en place d’une zone piétonne rue du Courreau - Pôle rayonnement

Document PDF - 227.3 ko - Publié le 9 août 2022
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Arrêté V-2022-225- Circulation et stationnement-Rehaussement de chambre télécom- 19 rue Jean Mermoz- SOGETREL

Document PDF - 174 ko - Publié le 9 août 2022
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Arrêté V-2022-226- Circulation et stationnement-Réparaation de conduite télécom- 3 rue Clément Ader- SOGETREL

Document PDF - 173.4 ko - Publié le 9 août 2022
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Arrêté V-2022-227- Circulation et stationnement-Déménagement au 13 Bis rue de la République- Madame MENOUS

Document PDF - 173.6 ko - Publié le 18 août 2022
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Arrêté V-2022-228- Circulation et stationnement-Installation du podium Midi Libre- rue Georges Barnoyer- pôle rayonnement

Document PDF - 173 ko - Publié le 18 août 2022
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Arrêté V-2022-229- Circulation et stationnement-Réfection définitive des enrobés au 10 avenue des Levades- BOUYGUES S&S

Document PDF - 174.1 ko - Publié le 18 août 2022
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Arrêté V-2022-230- Circulation et stationnement-Réparation d’une fuite d’eau potable - rue Gaston Bazille- FAURIE

Document PDF - 226.6 ko - Publié le 18 août 2022
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Arrêté V-2022-231- Circulation et stationnement-Déménagement au 1 Bis rue des Aigues Marines- LES DEMENAGEURS BRETONS

Document PDF - 174.2 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-232- Circulation et stationnement-« SOIREE ELECTRO COSMIC BOYS PRESENTE LEGEND »

Document PDF - 175 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-233- Circulation et stationnement-Construction d’habitation et livraison de matériel- BABAT

Document PDF - 224.7 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-234 - Circulation et stationnement-Déménagement 34 Rue du Courreau - Mme JULIE

Document PDF - 172.8 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-235- Circulation et stationnement-Branchement eaux usées - 9 rue étang de l’or - RDL

Document PDF - 225.1 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-236 - Circulation et stationnement-Déménagement 98 grand rue - Mme JULIE

Document PDF - 172.1 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-237 - Circulation et stationnement-Déménagement 34 Rue du Courreau - Mr TURION

Document PDF - 173.2 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-238- Circulation et stationnement-Déménagement au 9 Bis Impasse de la Cité- Monsieur THERAULT STEPHANE

Document PDF - 174.2 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-239- Circulation et stationnement-Réparation de conduite télécom- 129 Grand Rue- SOTRANASA

Document PDF - 173.7 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-240- Circulation-stationnement-Aménagement paysager- av Marcel Pagnol (portion comprise entre av Plages et sens giratoire terminus Tramway) SARIVIERE

Document PDF - 228.7 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-241- Circulation et stationnement-Renouvellement de branchement EU- rue du Pradas- SCAM TP

Document PDF - 172.8 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-242- Circulation et stationnement-Réhabilitation des réseaux d’eaux usées- avenue Jean Monnet et avenue Marcel Pagnol- SCAM TP

Document PDF - 226.1 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-244- Circulation et stationnement-Travaux sur le pluvial- zone Fenouillet- EHTP

Document PDF - 173.2 ko - Publié le 26 août 2022
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Arrêté V-2022-245- Circulation et stationnement-Rehaussement d’une chambre télécom- avenue Georges Frêche- SOGETREL

Document PDF - 227.2 ko - Publié le 29 août 2022
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Arrêté V-2022-247- Circulation et stationnement- branchement AEP- 436 avenue Montpellier- TTPR Services

Document PDF - 173.6 ko - Publié le 30 août 2022
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Arrêté V-2022-248- Circulation et stationnement- branchement AEP- 12 ave Marechal Koenig- TTPR Services

Document PDF - 174.6 ko - Publié le 30 août 2022
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Arrêté V-2022-249- Circulation et stationnement-Réparation du réseau télécom- 118 Grand Rue- SOGETREL

Document PDF - 173.4 ko - Publié le 2 septembre 2022
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Arrêté V-2022-250- Circulation et stationnement-Raccordement souterrain pour ENEDIS- 628 rue Bonadona- SE SANCHIS

Document PDF - 173 ko - Publié le 2 septembre 2022
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Arrêté V-2022-251- Circulation et stationnement-Déménagement au 38 Grand Rue- ADH 34 DEMENAGEMENT

Document PDF - 173 ko - Publié le 1er septembre 2022
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Arrêté V-2022-252- Circulation et stationnement-Branchement EU- avenue Marcel Pagnol- RDL

Document PDF - 172.4 ko - Publié le 5 septembre 2022
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Arrêté V-2022-254- Circulation et stationnement-Soirée privée- 8 rue du Hangar- AZAIS STEPHANE

Document PDF - 173.7 ko - Publié le 5 septembre 2022
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Arrêté V-2022-255- Circulation et stationnement-Canalisation et fouille pour le branchement ENEDIS- 51 avenue de Montpellier- CONCEPT SERVICE MAINTENANCE

Document PDF - 173.7 ko - Publié le 5 septembre 2022
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Arrêté V-2022-256- Circulation et stationnement-Plantations espaces verts-rue Eugène Lisbonne et la rue du 4 Septembre- SARIVIERE

Document PDF - 173.5 ko - Publié le 5 septembre 2022
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Arrêté V-2022-257- Circulation et stationnement-Branchement EU- 2 rue des Hirondelles- RESEAUX DIVERS LANGUEDOCIENS

Document PDF - 175 ko - Publié le 12 septembre 2022
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Arrêté V-2022-258- Circulation et stationnement-Réparation de toiture- 14 rue du Courreau - WILLIAM COUVERTURE

Document PDF - 173.7 ko - Publié le 12 septembre 2022
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Arrêté V-2022-259- Circulation et stationnement-Prolongation arrêté V-2022-141- Renouvellement réseau AEP EU avenue Bir Hakeim, avenue Georges Frêche - EHTP

Document PDF - 179.2 ko - Publié le 12 septembre 2022
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Arrêté V-2022-260- Circulation et stationnement-Livraison de matériel au 09 Grand Rue- LES DEMENAGEURS BRETONS

Document PDF - 173.6 ko - Publié le 13 septembre 2022
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Arrêté V-2022-261- Circulation et stationnement-Branchement EU- 7 rue du Hangar- RDL

Document PDF - 172.7 ko - Publié le 15 septembre 2022
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Arrêté V-2022-262- Circulation et stationnement-Réparation d’une fuite sur réseau MPC- rue de l’occitanie- GRDF

Document PDF - 225.5 ko - Publié le 16 septembre 2022
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Arrêté V-2022-263- Circulation et stationnement-Réparation d’une conduite telecom- 22 rue St Exupery- SOGETREL

Document PDF - 226.3 ko - Publié le 29 septembre 2022
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Arrêté V-2022-264- Circulation et stationnement-Terrassement et fouille pour ENEDIS – 12 rue de la République - DEBELEC PEZENAS

Document PDF - 225.6 ko - Publié le 21 septembre 2022
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Arrêté V-2022-265- Circulation et stationnement-Déménagement au 13 rue Kléber- LINEXPRESS

Document PDF - 173.9 ko - Publié le 23 septembre 2022
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Arrêté V-2022-266- Circulation et stationnement-Décrochage de câbles électriques en façade – 90 Grand Rue - ENEDIS

Document PDF - 226.8 ko - Publié le 23 septembre 2022
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Arrêté V-2022-268- Circulation et stationnement-Travaux rénovation - 8 rue Baudin- DELPORTE COUVERTURE

Document PDF - 172.9 ko - Publié le 4 octobre 2022
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Arrêté V-2022-269- Circulation et stationnement-Déménagement au 3 rue Baudin- Mr CHARDES

Document PDF - 172.5 ko - Publié le 29 septembre 2022
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Arrêté V-2022-270- Circulation et stationnement-Déménagement au 3 rue Baudin- Mme DUVAUT-ROBINE

Document PDF - 173 ko - Publié le 29 septembre 2022
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Arrêté V-2022-272- Circulation et stationnement- Pose d’échafaudage au 31 rue Docteur Servel - Société SABATIER FACADES

Document PDF - 225.5 ko - Publié le 4 octobre 2022
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Arrêté V-2022-274- Circulation et stationnement- circulation et stationnement - Stockage engin de chantier - Chemin du Canal - BUESA

Document PDF - 174.3 ko - Publié le 4 octobre 2022
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Arrêté V-2022-275- Circulation et stationnement-Branchement EU- 720 rue Bonadona- RDL

Document PDF - 173 ko - Publié le 4 octobre 2022
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Arrêté V-2022-276- Circulation et stationnement-Branchement EU- 2 rue des Hirondelles- RDL

Document PDF - 172.6 ko - Publié le 4 octobre 2022
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Arrêté V-2022-277- Circulation et stationnement-Réhabilitation des réseaux d’eaux usées- avenue Jean Monnet et avenue Marcel Pagnol- SCAM TP

Document PDF - 225.4 ko - Publié le 4 octobre 2022
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Arrêté V-2022-278- Circulation et stationnement-Terrassement et raccordement pour Enedis -8 rue des Abeilles- SE SANCHIS

Document PDF - 173.5 ko - Publié le 5 octobre 2022
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Arrêté V-2022-279- Circulation et stationnement-Renouvellement réseau ENEDIS HTA - avenue Georges Frêche - REEL réseaux électricité

Document PDF - 177.7 ko - Publié le 7 octobre 2022
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Arrêté V-2022-280- Circulation et stationnement-Travaux de reprise d’enrobés rue de la Galine et sens giratoire Galine ; Av de Montpellier- EUROVIA

Document PDF - 226 ko - Publié le 7 octobre 2022
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Arrêté V-2022-281- Circulation et stationnement- Travaux terrassement- 12 ave Marechal Koenig- DEBELEC PEZENAS

Document PDF - 173.4 ko - Publié le 7 octobre 2022
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Arrêté V-2022-283- Circulation et stationnement- plantations d’espaces verts- parking G. Brassens- SARIVIERE

Document PDF - 227 ko - Publié le 10 octobre 2022
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Arrêté V-2022-284- Circulation et stationnement-Branchement EU- rue Albert Camus - RDL

Document PDF - 172.2 ko - Publié le 10 octobre 2022
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Arrêté V-2022-285- Circulation et stationnement- Livraison matériel- 8 avenue Général Lattre de Tassigny - Monsieur DUMONT Matthieu

Document PDF - 173.4 ko - Publié le 10 octobre 2022
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Arrêté V-2022-287- Circulation et stationnement- Livraison de fuel - 3 rue de la République- société CHARVET

Document PDF - 172.1 ko - Publié le 11 octobre 2022
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Arrêté V-2022-288- Circulation et stationnement-Enfouissement de réseaux Télécom – rue de la Galine - REEL réseaux électricité

Document PDF - 226.2 ko - Publié le 14 octobre 2022
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Arrêté V-2022-289- Circulation et stationnement- Terrassement et fouille pour Enedis -18 rue Marie Martin - DEBELEC

Document PDF - 172.3 ko - Publié le 24 octobre 2022
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Arrêté V-2022-290- Circulation et stationnement-Fête d’halloween- Ecole Font Martin - Association GPS.FM

Document PDF - 231 ko - Publié le 18 octobre 2022
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Arrêté V-2022-292- Circulation et stationnement-« VIDE GRENIER » organiser par l’association ACAPL

Document PDF - 494.2 ko - Publié le 28 octobre 2022
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Arrêté V-2022-293- Circulation et stationnement- Branchements pour Enedis -Av Marcel Pagnol- SERPOLET

Document PDF - 173.3 ko - Publié le 17 octobre 2022
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Arrêté V-2022-294- Circulation et stationnement-Réhabilitation du réseau EU et inspections caméra réseau - Avenue de Montpellier - rue du Pradas- EUREA

Document PDF - 173.6 ko - Publié le 18 octobre 2022
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Arrêté V-2022-296- Circulation et stationnement- Livraison matériel- Place Folco de Baroncelli - société BABAT

Document PDF - 171.8 ko - Publié le 21 octobre 2022
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Arrêté V-2022-297- Circulation et stationnement-Renouvellement poteau incendie - 19 rue des grillons - SADE CGTH

Document PDF - 173.3 ko - Publié le 26 octobre 2022
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Arrêté V-2022-298- Circulation et stationnement-Renouvellement poteau incendie – 20 impasse des Civelles - SADE CGTH

Document PDF - 223.8 ko - Publié le 26 octobre 2022
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Arrêté V-2022-299- Circulation et stationnement-Renouvellement poteau incendie – rue Font Martin croisement avenue des Levades - SADE CGTH

Document PDF - 224.1 ko - Publié le 26 octobre 2022
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Arrêté V-2022-300- Circulation et stationnement-Renouvellement poteau incendie – Avenue Albert Einstein - SADE CGTH

Document PDF - 224 ko - Publié le 26 octobre 2022
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Arrêté V-2022-301- Circulation et stationnement-Renouvellement poteau incendie – 2 rue des Aigrettes - SADE CGTH

Document PDF - 224.1 ko - Publié le 26 octobre 2022
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Arrêté V-2022-302- Circulation et stationnement-Renouvellement poteau incendie – 1 rue de l’Occitanie - SADE CGTH

Document PDF - 224.3 ko - Publié le 26 octobre 2022
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Arrêté V-2022-303- Circulation et stationnement-Renouvellement poteau incendie – 6 rue Font Martin - SADE CGTH

Document PDF - 224.1 ko - Publié le 26 octobre 2022
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Arrêté V-2022-305- Circulation et stationnement- Livraison matériel- Place Folco de Baroncelli - société BABAT

Document PDF - 172 ko - Publié le 25 octobre 2022
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Arrêté V-2022-306- Circulation et stationnement- Pose de benne - 10 rue de la Camargue - Madame FORNARO

Document PDF - 173.2 ko - Publié le 26 octobre 2022
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Arrêté V-2022-307- Circulation et stationnement- Pose des illuminations de Noël – S.A.S BONDON

Document PDF - 226.8 ko - Publié le 26 octobre 2022
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Arrêté V-2022-308- Circulation et stationnement- travaux paysager – rte de la foire - ent SARIVIERE

Document PDF - 173.7 ko - Publié le 28 octobre 2022
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Arrêté V-2022-311- Circulation et stationnement- Création de réseau BT pour alimentation nouveau bâtiment - Ste ALLEZ

Document PDF - 224.7 ko - Publié le 7 novembre 2022
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Arrêté V-2022-314- Circulation et stationnement- Travaux branchement AEP- Avenue Marcel Pagnol - SARL TTPR

Document PDF - 172.3 ko - Publié le 7 novembre 2022
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Arrêté V-2022-316- Circulation et stationnement- Travaux branchement AEP- 8 Avenue du Château d’eau - SARL TTPR

Document PDF - 224.8 ko - Publié le 8 novembre 2022
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Arrêté V-2022-318- Circulation et stationnement- Travaux réfection voirie - ent. TP SUD- rue du Vieux Chêne

Document PDF - 225.4 ko - Publié le 14 novembre 2022
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Arrêté V-2022-320- Circulation et stationnement- Réfection de trottoir et de voirie - TP SUD

Document PDF - 174.7 ko - Publié le 17 novembre 2022
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Arrêté V-2022-321- Circulation et stationnement- Renouvellement HTA - chemin de la garrigue et rue des buccins - ent. ENGELVIN

Document PDF - 173.6 ko - Publié le 17 novembre 2022
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Arrêté V-2022-322- Circulation et stationnement- Pose d’une benne au 09 rue Hélène Boucher - Mr ALLIONE Christophe

Document PDF - 226.6 ko - Publié le 18 novembre 2022
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Arrêté V-2022-323- Circulation et stationnement- Stockage de gravier au 09 rue Hélène Boucher - Mr ALLIONE Christophe

Document PDF - 226.1 ko - Publié le 18 novembre 2022
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Arrêté V-2022-324- Circulation et stationnement- Grutage d’une piscine au 09 rue Hélène Boucher - Mr ALLIONE Christophe

Document PDF - 226.7 ko - Publié le 18 novembre 2022
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Arrêté V-2022-325- Circulation et stationnement- Modification de l’arrêté V-2022-295 Création porte des Levades- Avenue des Levades

Document PDF - 173.6 ko - Publié le 18 novembre 2022
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Arrêté V-2022-326- Circulation et stationnement-Création porte des Levades- Avenue des Levades - MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

Document PDF - 173.9 ko - Publié le 18 novembre 2022
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Arrêté V-2022-327- Circulation et stationnement-Travaux rénovation - 8 rue Baudin- DELPORTE COUVERTURE

Document PDF - 239.3 ko - Publié le 18 novembre 2022
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Arrêté V-2022-328- Circulation et stationnement-Livraison de sapin de Noël – rue Georges Barnoyer et rue des Ecoles - Pôle Rayonnement

Document PDF - 226.2 ko - Publié le 22 novembre 2022
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Arrêté V-2022-331- Circulation et stationnement- Grutage d’une piscine au 46 rue de la jeannotte - Ent. HYMEO

Document PDF - 226.6 ko - Publié le 24 novembre 2022
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Arrêté V-2022-332- Circulation et stationnement-Renouvellement réseau ENEDIS HTA - rue du Port - ENGELVIN TP RESEAUX SA

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Arrêté V-2022-332- Circulation et stationnement-Renouvellement réseau ENEDIS HTA - rue du Port - ENGELVIN TP RESEAUX SA

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Arrêté V-2022-337- Circulation et stationnement-Noël dans les quartiers- Avenues des Adrets- Port de Carême- Pôle rayonnement

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Arrêté V-2022-338- Circulation et stationnement-Marché de Noël 2022 - Place Carnot

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Arrêté V-2022-339- Circulation et stationnement-Remplacement cable telecom - rond point chemin des terres noires route de lattes - sogetrel

Document PDF - 226 ko - Publié le 28 novembre 2022
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Arrêté V-2022-340- Circulation et stationnement-Réparation conduite telecom - 34 ave Jean Mermoz - sogetrel

Document PDF - 227.6 ko - Publié le 29 novembre 2022
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Arrêté V-2022-341- Circulation et stationnement-Réparation conduite telecom - 24 rue Pres St Jacques - sogetrel

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Arrêté V-2022-342- Circulation et stationnement-Aménagement de voirie – Avenue de Montpellier -TP SUD

Document PDF - 225.8 ko - Publié le 2 décembre 2022
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Arrêté V-2022-343- Circulation et stationnement-Aménagement de voirie – rue du Pradas -TP SUD

Document PDF - 224.3 ko - Publié le 2 décembre 2022
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Arrêté V-2022-344- Circulation et stationnement- Tranchée pour raccordement ENEDIS – 10 rue de la République - ENEDIS

Document PDF - 225.6 ko - Publié le 2 décembre 2022
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Arrêté V-2022-346- Circulation et stationnement- Livraison matériel- avenue de la Galine - LEROY MERLIN

Document PDF - 174 ko - Publié le 2 décembre 2022
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Arrêté V-2022-349- Circulation et stationnement-Branchement EU- avenue maréchal Koenig - RDL

Document PDF - 241.2 ko - Publié le 6 décembre 2022
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Arrêté V-2022-351 prolongation de l’arrêté V-2022-318- Circulation et stationnement- Travaux réfection voirie - ent. TP SUD- rue du vieux chêne

Document PDF - 226.5 ko - Publié le 7 décembre 2022
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Arrêté_2022_250_terrasse_pizza_dlice

Document PDF - 518.8 ko - Publié le 4 octobre 2022
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Arrêté_2022_251_ODP_terrasse_Maloena

Document PDF - 517.8 ko - Publié le 4 octobre 2022
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Arrêté_2022_252_ODP_terrasse_talon_aiguille

Document PDF - 518.4 ko - Publié le 4 octobre 2022
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Arrête d ouverture foire internationale de Montpellier

Document PDF - 582.5 ko - Publié le 11 octobre 2022
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Arrête ouverture salon de l immobilier 2022

Document PDF - 635.9 ko - Publié le 26 septembre 2022
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Arrête ouverture salon des metier de bouche 2022

Document PDF - 641.3 ko - Publié le 26 septembre 2022
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Arrête_2022_220_arrete_autorisation_travaux_salle_associative_des_aigrettes_AT03419822M0012

Document PDF - 587.9 ko - Publié le 1er septembre 2022
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Arrête_2022_290_création_de_trois_ronds_points_et_d’un_panneau_stop

Document PDF - 375.1 ko - Publié le 22 novembre 2022
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Arrete 2022-268_ouverture_reception_de_travaux_boulanger

Document PDF - 519.7 ko - Publié le 10 octobre 2022
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Arrete autorisation de travaux AT 034 198 22M0010

Document PDF - 599.4 ko - Publié le 18 août 2022
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ARRETE D’AUTORISATION DE TRAVAUX - 5EME CATEGORIE - CENTRE DE LOISIRS X LANDRY

Document PDF - 612 ko - Publié le 18 août 2022
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ARRETE D’AUTORISATION DE TRAVAUX - ACTION - 22M0011

Document PDF - 827.6 ko - Publié le 18 août 2022
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ARRETE D’AUTORISATION DE TRAVAUX - china wok

Document PDF - 810.3 ko - Publié le 18 août 2022
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arrete_2022_156_regie_157_rayonnement

Document PDF - 439.3 ko - Publié le 21 juillet 2022
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Arrete_2022_164_delegation_temporaire_officier_etat_civil_Iranzo

Document PDF - 257.2 ko - Publié le 26 juillet 2022
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arrete_2022_178_regie_427_education_mandataires

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arrete_2022_219_regie_427_education_fin_mandataires

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Arrete_2022_231_ouverture_jpa_13-09

Document PDF - 621 ko - Publié le 15 septembre 2022
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Arrete_2022_265_reglementation_activites_demarchage_a_domicile

Document PDF - 601.8 ko - Publié le 5 octobre 2022
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Arrete_2022_305_delegation_fonction_Leiendeckers

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ARRTV- 1

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Décision_22_138_Contrat_n°2022C0701_achat_mobiliers_divers_Comat_valco+équipeme

Document PDF - 567.8 ko - Publié le 20 juillet 2022
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Décision_22_139_Contrat_n°2022C0702_convention_mise_disposition_apprenti

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Décision_22_141_convention_sdis_cave_coop

Document PDF - 337.5 ko - Publié le 20 juillet 2022
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Décision_22_142_convention_dimanches_mer_juillet22

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Décision_22_143_Contrat+n°2022C0703+de+maintenance+du+logiciel+ Recensement +avec+ADIC+Infor-1

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Décision_22_144_Contrat+n°2022C0704+pour+le+contrôle+d’accès+et+d’intrusion+avec+SFPP.-tampo

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Décision_22_145_Contrat+n°2022C0705+LIBRICIEL+SCOP+SA-tamponne

Document PDF - 626.3 ko - Publié le 18 août 2022
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Décision_22_149_Contrat+n°2022C0706+de+création+d’un+module+école+de+musique+propre+à+l’espa-1

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Décision_22_150_bail_pizza_cavecoop_annule_et_remplace_dm_19_102

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Décision_22_151_convention_comité_jeunesse_fete_cloture_stsixte

Document PDF - 347.4 ko - Publié le 3 août 2022
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Décision_22_152_contrat_2022C0801_remise_ en_etat_terrain__annexe_stade_Marius Vitou

Document PDF - 534.3 ko - Publié le 5 août 2022
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Décision_22_152_remise_ en_etat_terrain_annexe_stade_vitou

Document PDF - 534.3 ko - Publié le 14 octobre 2022
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Décision_22_153_convention_labelscander_27082022

Document PDF - 330.8 ko - Publié le 16 août 2022
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Décision_22_154_creation_classe_matern_guette

Document PDF - 296.2 ko - Publié le 25 août 2022
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Décision_22_161_avenant_1_creation_reseau_distribution_energie bornes_eau_electricite_port_plaisance

Document PDF - 460.7 ko - Publié le 14 octobre 2022
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Décision_22_162_contrat_conception_realisation_maintenance_site_internet_ville_perols

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Decision-22_157_autorisation_odp_arenesdulivre_sept22

Document PDF - 362.5 ko - Publié le 13 septembre 2022
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Decision_22_137_tarifs_produits_derives_perols

Document PDF - 335.8 ko - Publié le 20 juillet 2022
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Decision_22_146_representation_commune_scp_territoires_avocats_recours_bouygues_telecom

Document PDF - 360 ko - Publié le 27 juillet 2022
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Decision_22_155_ revivre_ samedi 10 septembre

Document PDF - 688 ko - Publié le 31 août 2022
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Decision_22_156_avenant_3_regie_education_427pdf

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Decision_22_158_acceptation_don_dissolution_association_pitchouns-tampon

Document PDF - 332.3 ko - Publié le 4 octobre 2022
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Decision_22_163_representation_commune_scp_territoires_avocats_recours_raillard

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Decision_22_164_convention_ODP_cave_coop_fete_biere

Document PDF - 361.1 ko - Publié le 19 octobre 2022
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Decision_22_165_les expos de la cave_MBM Production

Document PDF - 385.4 ko - Publié le 3 novembre 2022
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Decision_22_167_demande-subvention-CD34-amenagements-paysagers-CV-2022

Document PDF - 84.6 ko - Publié le 27 octobre 2022
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Decision_22_172_demande-subvention-CD34-arenes

Document PDF - 395.9 ko - Publié le 16 novembre 2022
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Decision_22_173_pret-la-banque-postale

Document PDF - 120.4 ko - Publié le 16 novembre 2022
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Decision_22_175_Elyps Group

Document PDF - 349.6 ko - Publié le 24 novembre 2022
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Decision_22_176_occupation_cave_coop_expo_beral.odt

Document PDF - 326.8 ko - Publié le 17 novembre 2022
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Decision_22_180_Noël dans les quartiers_MBM Production-tampon

Document PDF - 385.1 ko - Publié le 2 décembre 2022
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Decision_22_181_preemption_estelle_AR104

Document PDF - 683.2 ko - Publié le 1er décembre 2022
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Decision_22_182_acte_creation_regie_480_m_stationnement

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Delib_2022_09_29_10_admissions_non_valeur_creance_eteintes

Document PDF - 558.2 ko - Publié le 10 octobre 2022
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Delib_2022_09_29_11_provisions_actifs_circulants_budget_commune

Document PDF - 623 ko - Publié le 10 octobre 2022
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Delib_2022_09_29_12_reconstitution_amortissements_BAT035_2012_budget_Port

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Delib_2022_09_29_13_DM1_Budget_Port_2022

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Delib_2022_09_29_14_SPL_TaM

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Delib_2022_09_29_15_redevance_stationnement

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Delib_2022_09_29_16_remboursement_salon_maires_2022

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Delib_2022_09_29_17_majoration_residences_secondaires

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Delib_2022_09_29_18_rapport_CLECT

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Delib_2022_09_29_19_Convention_Territoriale_Globale_CAF

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Delib_2022_09_29_1_adhesion_COGITIS

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Delib_2022_09_29_20_modifications_RI_EMM

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Delib_2022_09_29_21_monetisation_CET_creche_Perrault

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Delib_2022_09_29_2_designation_delegue_COGITIS

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Delib_2022_09_29_3_modif_commissions_culture_vie_asso

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Delib_2022_09_29_4_CA_college_mistral

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Delib_2022_09_29_5_renouv_CDSP_liste

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Delib_2022_09_29_6_renouvellement_CDSP_election_membres

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Delib_2022_09_29_7_rapport_2021_SA3M

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Delib_2022_09_29_8_rapport_2021_SPL_Or_amenagement

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Delib_2022_09_29_9_marche_assurances_commune

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Etat_1288_fiscalite_2022

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2022-091_ARRETE-vide_grenier_2022

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