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Mairie de PEROLS

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Délibérations - Décisions - Arrêtés

 

Les documents attachés

ACCORD+PC+034+198+20+M0061+M01%0AGAUTIER+Laurent-tamponne

Document PDF - 279.8 ko - Publié le 9 août 2022

Arrêté 2022-208- REGLEMENTATION VENTE DES BOISSONS ALCOOLISEES ET FERMETURE DES DEBITS DE BOISSONS (2)

Document PDF - 421.2 ko - Publié le 9 août 2022

Arrêté V-2022-122- Circulation et stationnement-FETE LOCALE 2022- Pôle rayonnement

Document PDF - 223.4 ko - Publié le 2 août 2022

Arrêté V-2022-195-Interdiction de stationnement des véhicules des gens du voyage en dehors des aires aménagées à cet effet sur la commune de Pérols

Document PDF - 362.9 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-198- Circulation et stationnement-Réfection de la chaussée du plateau surélevé- rue de la Garrigue - TP SUD

Document PDF - 240.2 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-199- Circulation et stationnement-PROLONGATION AMENAGEMENT DE LA PLACE GEORGES BRASSENS- CITELUM, EUROVIA, TP SUD

Document PDF - 243.1 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-200- Circulation et stationnement-Réparation de conduite télécom au 18 rue Antoine de Saint Exupéry - SOGETREL

Document PDF - 241.1 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-201- Circulation et stationnement-Rehaussement de chambre télécom- 7 rue des Prés Saint- Jacques SOGETREL

Document PDF - 240.3 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-202- Circulation et stationnement-Longue- avenue des Levades- place Fanfonne de guillerme- Pôle rayonnement

Document PDF - 457.8 ko - Publié le 2 août 2022

Arrêté V-2022-203- Circulation et stationnement-Mise en place de potelet au 10 rue des Patriotes- Métropole Montpellier 3M

Document PDF - 240 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-204- Circulation et stationnement-Prolongation de la réfection de chaussée-rue BIR HAKEIM- EUROVIA

Document PDF - 331.4 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-205- Circulation et stationnement-Branchement EU- avenue de Montpellier- RDL

Document PDF - 242.8 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-206- Circulation et stationnement- Mise en place d’une zone piétonne rue Gaston Bazille - Pôle rayonnement

Document PDF - 329.6 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-207- Circulation et stationnement-Tirage de câble-route de Lattes - SOTRANASA

Document PDF - 240.1 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-208- Circulation et stationnement-Réfection de chaussée- 10 rue des Levades - BOUYGUES

Document PDF - 240.2 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-209- Circulation et stationnement-Terrassement et raccordement pour Enedis -8 rue des Abeilles- SE SANCHIS

Document PDF - 240.1 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-210- Circulation et stationnement-Mise en place d’une chambre télécom à la rue Cantegril- SOGETREL

Document PDF - 324.3 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-211- Circulation et stationnement- Terrassement et raccordement Enedis- 686 rue Bonadona- SA SANCHIS

Document PDF - 240 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-212- Circulation et stationnement-Déménagement au 13 bis rue de la République - Mme THIRION

Document PDF - 240 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-213- Circulation et stationnement- Terrassement et fouille pour Enedis -18 rue Marie Martin - DEBELEC

Document PDF - 239.6 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-214- Circulation et stationnement-livraison de béton au 13 rue de l’Etang - JL BTP

Document PDF - 324.6 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-215- Circulation et stationnement-Prolongation arrêté V-2022-161 aménagement de voirie Bir Hakeim et Galine - ENT SA3M EUROVIA(1)

Document PDF - 416.4 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-216- Circulation et stationnement-Déménagement au 23 allée Gilbert Bécaud - HELP DEMENAGEMENT

Document PDF - 240.8 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-217- Circulation et stationnement- LE DIMANCHE AU CABANE 2022- CATALAN CAROLINE

Document PDF - 241.6 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-218-circulation et stationnement- réfection de voirie avenue Marcel Pagnol au niveau de la rue des Vendanges-TP SUD

Document PDF - 699.6 ko - Publié le 26 juillet 2022

Arrêté V-2022-220- Circulation et stationnement- Inauguration de la STATUE DE TAUREAU avenue des Levades - Mairie de Pérols

Document PDF - 353.3 ko - Publié le 2 août 2022

Arrêté V-2022-221- Circulation et stationnement- Terrassement et fouille pour Enedis 12 rue de la République - DEBELEC

Document PDF - 316.6 ko - Publié le 2 août 2022

Arrêté V-2022-222- Circulation et stationnement- Terrassement pour enedis 1812 ave Marcel Pagnol - DEBELEC PEZENAS

Document PDF - 175.1 ko - Publié le 9 août 2022

Arrêté V-2022-224- Circulation et stationnement- Mise en place d’une zone piétonne rue du Courreau - Pôle rayonnement

Document PDF - 227.3 ko - Publié le 9 août 2022

Arrêté V-2022-225- Circulation et stationnement-Rehaussement de chambre télécom- 19 rue Jean Mermoz- SOGETREL

Document PDF - 174 ko - Publié le 9 août 2022

Arrêté V-2022-226- Circulation et stationnement-Réparaation de conduite télécom- 3 rue Clément Ader- SOGETREL

Document PDF - 173.4 ko - Publié le 9 août 2022

Arrêté V-2022-227- Circulation et stationnement-Déménagement au 13 Bis rue de la République- Madame MENOUS

Document PDF - 173.6 ko - Publié le 18 août 2022

Arrêté V-2022-228- Circulation et stationnement-Installation du podium Midi Libre- rue Georges Barnoyer- pôle rayonnement

Document PDF - 173 ko - Publié le 18 août 2022

Arrêté V-2022-229- Circulation et stationnement-Réfection définitive des enrobés au 10 avenue des Levades- BOUYGUES S&S

Document PDF - 174.1 ko - Publié le 18 août 2022

Arrêté V-2022-230- Circulation et stationnement-Réparation d’une fuite d’eau potable - rue Gaston Bazille- FAURIE

Document PDF - 226.6 ko - Publié le 18 août 2022

Arrêté V-2022-231- Circulation et stationnement-Déménagement au 1 Bis rue des Aigues Marines- LES DEMENAGEURS BRETONS

Document PDF - 174.2 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-232- Circulation et stationnement-« SOIREE ELECTRO COSMIC BOYS PRESENTE LEGEND »

Document PDF - 175 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-233- Circulation et stationnement-Construction d’habitation et livraison de matériel- BABAT

Document PDF - 224.7 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-234 - Circulation et stationnement-Déménagement 34 Rue du Courreau - Mme JULIE

Document PDF - 172.8 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-235- Circulation et stationnement-Branchement eaux usées - 9 rue étang de l’or - RDL

Document PDF - 225.1 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-236 - Circulation et stationnement-Déménagement 98 grand rue - Mme JULIE

Document PDF - 172.1 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-237 - Circulation et stationnement-Déménagement 34 Rue du Courreau - Mr TURION

Document PDF - 173.2 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-238- Circulation et stationnement-Déménagement au 9 Bis Impasse de la Cité- Monsieur THERAULT STEPHANE

Document PDF - 174.2 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-239- Circulation et stationnement-Réparation de conduite télécom- 129 Grand Rue- SOTRANASA

Document PDF - 173.7 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-240- Circulation-stationnement-Aménagement paysager- av Marcel Pagnol (portion comprise entre av Plages et sens giratoire terminus Tramway) SARIVIERE

Document PDF - 228.7 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-241- Circulation et stationnement-Renouvellement de branchement EU- rue du Pradas- SCAM TP

Document PDF - 172.8 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-242- Circulation et stationnement-Réhabilitation des réseaux d’eaux usées- avenue Jean Monnet et avenue Marcel Pagnol- SCAM TP

Document PDF - 226.1 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-244- Circulation et stationnement-Travaux sur le pluvial- zone Fenouillet- EHTP

Document PDF - 173.2 ko - Publié le 26 août 2022

Arrêté V-2022-245- Circulation et stationnement-Rehaussement d’une chambre télécom- avenue Georges Frêche- SOGETREL

Document PDF - 227.2 ko - Publié le 29 août 2022

Arrêté V-2022-247- Circulation et stationnement- branchement AEP- 436 avenue Montpellier- TTPR Services

Document PDF - 173.6 ko - Publié le 30 août 2022

Arrêté V-2022-248- Circulation et stationnement- branchement AEP- 12 ave Marechal Koenig- TTPR Services

Document PDF - 174.6 ko - Publié le 30 août 2022

Arrêté V-2022-249- Circulation et stationnement-Réparation du réseau télécom- 118 Grand Rue- SOGETREL

Document PDF - 173.4 ko - Publié le 2 septembre 2022

Arrêté V-2022-250- Circulation et stationnement-Raccordement souterrain pour ENEDIS- 628 rue Bonadona- SE SANCHIS

Document PDF - 173 ko - Publié le 2 septembre 2022

Arrêté V-2022-251- Circulation et stationnement-Déménagement au 38 Grand Rue- ADH 34 DEMENAGEMENT

Document PDF - 173 ko - Publié le 1er septembre 2022

Arrêté V-2022-252- Circulation et stationnement-Branchement EU- avenue Marcel Pagnol- RDL

Document PDF - 172.4 ko - Publié le 5 septembre 2022

Arrêté V-2022-254- Circulation et stationnement-Soirée privée- 8 rue du Hangar- AZAIS STEPHANE

Document PDF - 173.7 ko - Publié le 5 septembre 2022

Arrêté V-2022-255- Circulation et stationnement-Canalisation et fouille pour le branchement ENEDIS- 51 avenue de Montpellier- CONCEPT SERVICE MAINTENANCE

Document PDF - 173.7 ko - Publié le 5 septembre 2022

Arrêté V-2022-256- Circulation et stationnement-Plantations espaces verts-rue Eugène Lisbonne et la rue du 4 Septembre- SARIVIERE

Document PDF - 173.5 ko - Publié le 5 septembre 2022

Arrêté V-2022-257- Circulation et stationnement-Branchement EU- 2 rue des Hirondelles- RESEAUX DIVERS LANGUEDOCIENS

Document PDF - 175 ko - Publié le 12 septembre 2022

Arrêté V-2022-258- Circulation et stationnement-Réparation de toiture- 14 rue du Courreau - WILLIAM COUVERTURE

Document PDF - 173.7 ko - Publié le 12 septembre 2022

Arrêté V-2022-259- Circulation et stationnement-Prolongation arrêté V-2022-141- Renouvellement réseau AEP EU avenue Bir Hakeim, avenue Georges Frêche - EHTP

Document PDF - 179.2 ko - Publié le 12 septembre 2022

Arrêté V-2022-260- Circulation et stationnement-Livraison de matériel au 09 Grand Rue- LES DEMENAGEURS BRETONS

Document PDF - 173.6 ko - Publié le 13 septembre 2022

Arrêté V-2022-261- Circulation et stationnement-Branchement EU- 7 rue du Hangar- RDL

Document PDF - 172.7 ko - Publié le 15 septembre 2022

Arrêté V-2022-262- Circulation et stationnement-Réparation d’une fuite sur réseau MPC- rue de l’occitanie- GRDF

Document PDF - 225.5 ko - Publié le 16 septembre 2022

Arrêté V-2022-263- Circulation et stationnement-Réparation d’une conduite telecom- 22 rue St Exupery- SOGETREL

Document PDF - 226.3 ko - Publié le 29 septembre 2022

Arrêté V-2022-264- Circulation et stationnement-Terrassement et fouille pour ENEDIS – 12 rue de la République - DEBELEC PEZENAS

Document PDF - 225.6 ko - Publié le 21 septembre 2022

Arrêté V-2022-265- Circulation et stationnement-Déménagement au 13 rue Kléber- LINEXPRESS

Document PDF - 173.9 ko - Publié le 23 septembre 2022

Arrêté V-2022-266- Circulation et stationnement-Décrochage de câbles électriques en façade – 90 Grand Rue - ENEDIS

Document PDF - 226.8 ko - Publié le 23 septembre 2022

Arrêté V-2022-269- Circulation et stationnement-Déménagement au 3 rue Baudin- Mr CHARDES

Document PDF - 172.5 ko - Publié le 29 septembre 2022

Arrêté V-2022-270- Circulation et stationnement-Déménagement au 3 rue Baudin- Mme DUVAUT-ROBINE

Document PDF - 173 ko - Publié le 29 septembre 2022

Arrête ouverture salon de l immobilier 2022

Document PDF - 635.9 ko - Publié le 26 septembre 2022

Arrête ouverture salon des metier de bouche 2022

Document PDF - 641.3 ko - Publié le 26 septembre 2022

Arrête_2022_220_arrete_autorisation_travaux_salle_associative_des_aigrettes_AT03419822M0012

Document PDF - 587.9 ko - Publié le 1er septembre 2022

ARRETE 2022_228_NON OPPOSITION DP 034 198 22 M0152 _TOTEM FRANCE

Document PDF - 278.3 ko - Publié le 12 septembre 2022

ARRETE 2022_229 NON OPPOSITION DP 034 198 22 M0146 NVF

Document PDF - 285.5 ko - Publié le 12 septembre 2022

ARRETE 2022_230_NON OPPOSITION DP 034 198 22 M0151 ROME PHILIPPE

Document PDF - 285.5 ko - Publié le 12 septembre 2022

ARRETE 2022_232 DP 034 198 22 M0153 NON OPPOSITION EDF ENR

Document PDF - 274.7 ko - Publié le 13 septembre 2022

ARRETE 2022_233 DP 034 198 22 M0154 NON OPPOSITION EDF ENR

Document PDF - 273.8 ko - Publié le 13 septembre 2022

ARRETE 2022_239 NON OPPOSITION DP 034 198 22 M0157 EDF ENR

Document PDF - 271.5 ko - Publié le 29 septembre 2022

ARRETE 2022_240 ACCORD PC 034 198 19 M0057 T02 SCI LES GARDIANS

Document PDF - 330.1 ko - Publié le 29 septembre 2022

ARRETE 2022_241 NON OPPOSITION DP 034 198 22 M0155 BERNON Hugues

Document PDF - 286.1 ko - Publié le 29 septembre 2022

ARRETE 2022_242 ACCORD PC 034 198 20 M0012 M01 SIMON Yannick et Irène

Document PDF - 287.4 ko - Publié le 29 septembre 2022

ARRETE 2022_243 NON OPPOSITION DP 034 198 22 M0150 BAUDSON Christophe

Document PDF - 296.2 ko - Publié le 29 septembre 2022

Arrete autorisation de travaux AT 034 198 22M0010

Document PDF - 599.4 ko - Publié le 18 août 2022

ARRETE D’AUTORISATION DE TRAVAUX - 5EME CATEGORIE - CENTRE DE LOISIRS X LANDRY

Document PDF - 612 ko - Publié le 18 août 2022

ARRETE D’AUTORISATION DE TRAVAUX - ACTION - 22M0011

Document PDF - 827.6 ko - Publié le 18 août 2022

ARRETE D’AUTORISATION DE TRAVAUX - china wok

Document PDF - 810.3 ko - Publié le 18 août 2022

arrete_2022_156_regie_157_rayonnement

Document PDF - 439.3 ko - Publié le 21 juillet 2022

Arrete_2022_164_delegation_temporaire_officier_etat_civil_Iranzo

Document PDF - 257.2 ko - Publié le 26 juillet 2022

arrete_2022_178_regie_427_education_mandataires

Document PDF - 440.9 ko - Publié le 21 juillet 2022

arrete_2022_219_regie_427_education_fin_mandataires

Document PDF - 237.4 ko - Publié le 2 septembre 2022

Arrete_2022_231_ouverture_jpa_13-09

Document PDF - 621 ko - Publié le 15 septembre 2022

Décision_22_138_Contrat_n°2022C0701_achat_mobiliers_divers_Comat_valco+équipeme

Document PDF - 567.8 ko - Publié le 20 juillet 2022

Décision_22_139_Contrat_n°2022C0702_convention_mise_disposition_apprenti

Document PDF - 600.4 ko - Publié le 20 juillet 2022

Décision_22_141_convention_sdis_cave_coop

Document PDF - 337.5 ko - Publié le 20 juillet 2022

Décision_22_142_convention_dimanches_mer_juillet22

Document PDF - 359.2 ko - Publié le 26 juillet 2022

Décision_22_143_Contrat+n°2022C0703+de+maintenance+du+logiciel+ Recensement +avec+ADIC+Infor-1

Document PDF - 491.8 ko - Publié le 26 juillet 2022

Décision_22_144_Contrat+n°2022C0704+pour+le+contrôle+d’accès+et+d’intrusion+avec+SFPP.-tampo

Document PDF - 545.6 ko - Publié le 26 juillet 2022

Décision_22_145_Contrat+n°2022C0705+LIBRICIEL+SCOP+SA-tamponne

Document PDF - 626.3 ko - Publié le 18 août 2022

Décision_22_149_Contrat+n°2022C0706+de+création+d’un+module+école+de+musique+propre+à+l’espa-1

Document PDF - 474.6 ko - Publié le 29 juillet 2022

Décision_22_150_bail_pizza_cavecoop_annule_et_remplace_dm_19_102

Document PDF - 469.6 ko - Publié le 2 août 2022

Décision_22_151_convention_comité_jeunesse_fete_cloture_stsixte

Document PDF - 347.4 ko - Publié le 3 août 2022

Décision_22_152_contrat_2022C0801_remise_ en_etat_terrain__annexe_stade_Marius Vitou

Document PDF - 534.3 ko - Publié le 5 août 2022

Décision_22_153_convention_labelscander_27082022

Document PDF - 330.8 ko - Publié le 16 août 2022

Décision_22_154_creation_classe_matern_guette

Document PDF - 296.2 ko - Publié le 25 août 2022

Decision-22_157_autorisation_odp_arenesdulivre_sept22

Document PDF - 362.5 ko - Publié le 13 septembre 2022

Decision_22_137_tarifs_produits_derives_perols

Document PDF - 335.8 ko - Publié le 20 juillet 2022

Decision_22_146_representation_commune_scp_territoires_avocats_recours_bouygues_telecom

Document PDF - 360 ko - Publié le 27 juillet 2022

Decision_22_155_ revivre_ samedi 10 septembre

Document PDF - 688 ko - Publié le 31 août 2022

Decision_22_156_avenant_3_regie_education_427pdf

Document PDF - 482.9 ko - Publié le 2 septembre 2022

DP+034+192+22+M0093%0AMONCLOS+_+ESNEE-tamponne

Document PDF - 276 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M+0112%0AChristophe+MAZEAU%0ANon+opposition-tamponne

Document PDF - 248.2 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M+0125%0AMOMENCEAU-tamponne

Document PDF - 238.4 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0021%0ALASSAU-tamponne

Document PDF - 217 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0047%0ACyrille+PATRIGEON%0ATacite-tamponne

Document PDF - 337.6 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0092%0ABLANC-tamponne

Document PDF - 262.2 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0102%0ATRANSITION+ECO+CONSEIL-tamponne

Document PDF - 296.1 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0106%0AMOUNIE+Suzanne%0ATacite-tamponne

Document PDF - 332.7 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0108%0AMe+BETOUS+PEAUDEVIGNE+Agnès-tamponne

Document PDF - 326.3 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0111%0ADROFF-tamponne

Document PDF - 286.7 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0113_0ANON+OPPOSITION_0ACLEMENT+Guy-tamponne

Document PDF - 305.1 ko - Publié le 18 août 2022

DP+034+198+22+M0114%0ANON+OPPOSITION%0ACOLOGNOLI+Marc-tamponne

Document PDF - 517.8 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0115%0AOPTIMWATT-tamponne

Document PDF - 277.1 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0118%0AJORDAN-tamponne

Document PDF - 303.5 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0119%0AEDF+ENR-tamponne

Document PDF - 242.7 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0123%0ACHARDONNEAU-tamponne

Document PDF - 256.1 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0124%0APADEL-tamponne

Document PDF - 250.6 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0128%0ASCI+FLANDRES-tamponne

Document PDF - 266.5 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0128%0ASCI+FLANDRES-tamponne

Document PDF - 266.5 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0130%0AHUE-tamponne

Document PDF - 292.4 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0131%0ALME-tamponne

Document PDF - 296.1 ko - Publié le 9 août 2022

DP+034+198+22+M0133%0AMARCO-tamponne

Document PDF - 287.9 ko - Publié le 12 août 2022

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Document PDF - 283.7 ko - Publié le 26 août 2022

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Document PDF - 292.9 ko - Publié le 8 septembre 2022

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