Conseil municipal du 8 février 2018
Le 08/02/2018
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
- 2018-02-08/1 Attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Principal
- 2018-02-08/2 Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2017
- 2018-02-08/3 Approbation du Compte de gestion 2017 du Trésorier principal : Commune
- 2018-02-08/4 Approbation du Compte administratif 2017 de la commune
- 2018-02-08/5 Rapport et débat d’orientations budgétaires 2018 de la commune
- 2018-02-08/6 Attribution de compensation d’investissement complémentaire – Accord de principe
- 2018-02-08/7 Approbation du Compte de gestion 2017 du Trésorier principal : Budget du Port
- 2018-02-08/8 Approbation du Compte administratif 2017 du port
- 2018-02-08/9 Rapport et débat d’orientations budgétaires du port
- 2018-02-08/10 Marché n° 2017M06 relatif aux services d’assurances (6 LOTS) pour la commune de Pérols - Autorisation de signature des marchés d’assurance
- 2018-02-08/11 Nouveau seuil de délégation de signature du Maire suite à l’actualisation tous les 2 ans par la Commission européenne des seuils de passation pour intégrer la fluctuation des cours monétaires
RESSOURCES HUMAINES
- 2018-02-08/12 Recrutement de vacataires pour les manifestations taurines pendant la période des festivités (exercice 2018)
- 2018-02-08/13 Régularisation du salaire de décembre 2017 et des congés payés d’un agent titulaire décédé
URBANISME ET CADRE DE VIE
- 2018-02-08/14 Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation de la Place Carnot en vue de l’implantation d’un marché hebdomadaire à la brocante – Autorisation de signature
- 2018-02-08/15 Nouvelle dénomination de bâtiment municipal - Espace polyvalent Colette Besson
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