Conseil municipal du 7 juillet 2016

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Séances du conseil municipal

Prochain conseil municipal

Conseil municipal du 7 juillet 2016

Conseil municipal du 7 juillet 2016

Le 07/07/2016

Heure : 19h
Lieu : Annexe de la Mairie - Salle Gilbert Marchal - Rue Georges Barnoyer

ORDRE DU JOUR

METROPOLE

2016-07-07/1 Organisation pour l’exercice de la compétence voirie et espace public - Contrat d’engagement avec Montpellier Méditerranée Métropole - Autorisation de signature

AFFAIRES GÉNÉRALES

2016-07-07/2 Avenant n°2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’Etat – Prise en compte du changement d’opérateur de transmission agréé exploitant le dispositif homologué de transmission par voie électronique.

FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE

2016-07-07/3 Demande d’admission en non-valeur du titre 506/2014
2016-07-07/4 Durée d’amortissement des biens - budget du port

URBANISME et CADRE DE VIE

2016-07-07/5 Procédure de modification simplifiée n°4 du P.L.U. - Avis simple du Conseil Municipal sur le dossier de modification simplifiée n° 4 du P.L.U
2016-07-07/6 Engagement d’une procédure de transfert de la dépendance du domaine public fluvial (DPF) de l’État à la commune de Pérols
2016-07-07/7 Autorisation conventionnelle d’usage agricole portant sur le domaine communal de la ville de Pérols
2016-07-07/8 Plan Local de Déplacement (PLD) Choix d’un scénario et plan d’action
2016-07-07/9 Charte entre la Commune de Pérols et les opérateurs de téléphonie mobile relative à l’implantation ou modification des antennes relais de téléphonie mobile

RESSOURCES HUMAINES

2016-07-07/10 Remboursement des frais de déplacement de personnel
2016-07-07/11 Avantages en nature
2016-07-07/12 Modification du tableau des effectifs
2016-07-07/13 Paiement du complément indemnitaire annuel aux agents contractuels de droit privé
2016-07-07/14 Indemnité de départ volontaire dans la fonction publique territoriale – définition des directions et services, cadres d’emplois et grades.
2016-07-07/15 Paiement des intervenants extérieurs assurant les études surveillées – Année scolaire 2016 - 2017

RAYONNEMENT TERRITORIAL

2016-07-07/16 Convention de mise à disposition du complexe municipal de tennis Marius Vitou - Association Tennis club de Pérols

En Pratique

Liens divers