Conseil municipal du 5 juin 2018

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Conseil municipal du 5 juin 2018

Conseil municipal du 5 juin 2018

Le 05/06/2018

Heure : 19h
Lieu : Annexe de la Mairie - Salle Gilbert Marchal - Rue Georges Barnoyer

SOLIDARITE

2018-06-05/1 Convention tripartite de partenariat relative à la prévention des chutes – Partenariat 2018 / 2019 – Ville de Pérols / CHRU / Université Montpellier

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

2018-06-05/2 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de Montpellier Méditerranée Métropole - Adoption du rapport
2018-06-05/3 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de Montpellier Méditerranée Métropole - Attributions de compensations 2018 provisoires suite à la CLETC du 29 mai 2018
2018-06-05/4 Attribution d’une subvention - Association de Pétanque Ped Tanca 34 – Odyssée de la Pétanque 2018
2018-06-05/5 Temps d’activités périscolaires – 2ème versement des subventions aux associations partenaires
2018-06-05/6 Modification de la délibération du 5 avril 2018 d’attribution des subventions aux associations – École de karaté de Pérols et La Raid Gazelles Team
2018-06-05/7 Remboursement des frais de transport et de séjour – Mandat spécial Salon des maires et des collectivités locales 2018
2018-06-05/8 Effacement de dette : créance éteinte
2018-06-05/9 Avenant n°1 au marché n° 2017M06 relatif aux services d’assurances Lot n°1 : Assurance Dommages Aux Biens.
2018-06-05/10 Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’électricité, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
2018-06-05/11 Convention de groupement de commandes publiques - Autorisation de signature – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la maintenance d’ascenseurs
2018-06-05/12 Conventions Groupements de commandes publiques - Autorisation de signature pour les marchés suivants : Marché d’achat et livraison de papier - Marché d’achat de matériels électriques - Marché d’achat de matériels de plomberie, chauffage et arrosage

URBANISME ET CADRE DE VIE

2018-06-05/13 Régularisation baptême de voie et changement de dénomination d’une portion de la rue Bonadona
2018-06-05/14 Acquisition amiable à titre onéreux de la parcelle cadastrée section AV 14

RESSOURCES HUMAINES

2018-06-05/15 Modification du tableau des effectifs
2018-06-05/16 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique placé auprès de la collectivité et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

AFFAIRES GENERALES

2018-06-05/17 Baptême du poste de police municipale de Pérols en l’honneur du Colonel Arnaud Beltrame
2018-06-05/18 Règlement intérieur – Police municipale de la Commune de Pérols
2018-06-05/19 Adhésion de la commune de Pérols à l’association « Ville et Aéroport »

EDUCATION

2018-06-05/20 Modification de l’organisation du temps scolaire
2018-06-05/21 Prise en compte de la nouvelle organisation du temps scolaire – Modification du règlement intérieur des services Affaires scolaires, restauration scolaire, Accueils de Loisirs Périscolaires (ALP), Pérols Activités Péri Ecole (PAPE), de l’Etude Dirigée, des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et des Séjours.
2018-06-05/22 Modification du règlement intérieur de l’Ecole municipale de musique
2018-06-05/23 Modification du règlement intérieur de la maison de la petite enfance Charles Perrault

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