Conseil municipal du 3 avril 2019
Le 03/04/2019
AFFAIRES GENERALES
- Demande de protection fonctionnelle de Madame Isabelle Gianiel, Conseillère municipale
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
- Convention avec l’association Club Taurin Lou Razet – Exercice 2019 -Autorisation de signature
- Convention avec l’association École taurine pérolienne du Méjean – Exercice 2019 -Autorisation de signature
- Attribution de la subvention à l’association de Maintien des traditions camarguaises – Exercice 2019 – Autorisation de signature de la convention
- Attribution de la subvention de fonctionnement aux caisses des écoles pour l’exercice 2019
- Attribution de la subvention de fonctionnement au CCAS – Exercice 2019
- Attribution de la participation au COS 34 pour l’exercice 2019
- Provision pour risque : recours en responsabilité auprès du Tribunal Administratif Commune de Pérols / Centre Départemental de Gestion de l’Hérault
- Affectation des résultats 2018 de la Commune
- Fixation des taux d’imposition 2019 : Taxe d’habitation et taxes foncières
- Approbation du budget primitif 2019 de la Commune
- Reprise sur provision pour risque : recours en responsabilité auprès du Tribunal Administratif Commune de Pérols / Centre Départemental de Gestion de l’Hérault
- Décision modificative n°1 - Budget de la Commune
- Provision pour risques et charges exceptionnelles : Dragage du port de Pérols – Budget du port
- Personnel affecté – budget du port
- Affectation des résultats 2018 du budget du Port
- Approbation du budget primitif 2019 du Port
- Avenant n°1 au marché de vidéo protection – Autorisation de signature
METROPOLE
- Commission d’évaluation des transferts de charges de Montpellier Méditerranée Métropole : adoption du rapport
- Attributions de compensation 2019 provisoires suite à la CLETC du 8 février 2019
- Prévention des risques majeurs et gestion des milieux aquatiques – Outil d’aide à la gestion du risque inondation – Convention de prestation entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Commune de Pérols – Autorisation de signature
- Gestion et exploitation du Parc des Expositions et de la Sud de France Arena - Entrée de la Métropole de Montpellier au capital de la Société Publique Locale Occitanie Events - Modifications des statuts - Approbation du Conseil municipal.
- Programme Local de l’Habitat 2019 / 2024 – Montpellier Méditerranée Métropole – Arrêt du projet – Avis du Conseil municipal
- Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Montpellier Méditerranée Métropole – Débat sur les orientations du RLPi
URBANISME
- Prise à Bail – Contrat de location d’un terrain privé cadastré section AS n°0001 terrain nu parcelle cadastrée AS 0001 appartenant à M. Mme GELY André - Stationnement des usagers de l’Espace polyvalent Colette BESSON – Renouvellement
- Campagne de mise en valeur des façades du centre ancien – Adoption du nouveau règlement d’attribution des subventions aux particuliers
- Procédure de modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme. - Avis simple du Conseil municipal sur le dossier
RESSOURCES HUMAINES
- Fixation du montant de l’indemnité versée au personnel administratif - Elections année 2019
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