Conseil municipal du 29 novembre 2018
Le 29/11/2018
METROPOLE
- 2018-11-29/1 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges de Montpellier Méditerranée Métropole - Adoption du rapport
- 2018-11-29/2 Commission Locale d’Evaluation des transferts de charges de Montpellier Méditerranée Métropole - Attributions de compensation définitives pour l’exercice 2018
- 2018-11-29/3 Rapports sur le prix et la qualité des services publics 2017 – Assainissement – Eau potable et eau brute - Prévention et gestion des déchets - Présentation au Conseil municipal.
- 2018-11-29/4 Dérogations accordées par le Maire au repos dominical dans les établissements de commerce de détail – Arrêt de la liste des dimanches pour l’année 2019 – Avis du Conseil municipal.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
- 2018-11-29/5 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2019 – Budget de la Commune
- 2018-11-29/6 Décision modificative n° 2 – Budget de la commune
- 2018-11-29/7 Attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Principal
- 2018-11-29/8 3ème versement et solde des TAP exercice 2018
- 2018-11-29/9 Avance de subvention aux associations dans le cadre des TOP – année 2019
- 2018-11-29/10 Avance de subvention à l’association de la crèche « Les Pitchouns » - année 2019
2018-11-29/11 Subvention exceptionnelle à l’association Pérols Jumelages – Voyage à Florsheïm Am Main
- 2018-11-29/12 Communes sinistrées de l’Aude suite aux intempéries d’octobre 2018 – Subvention exceptionnelle à l’Association des Maires de l’Hérault
- 2018-11-29/13 Admissions en non-valeur et créances éteintes 2018
- 2018-11-29/14 Délégation de Service Public pour la fourrière automobile de la ville de Pérols : présentation du choix du délégataire et autorisation de signer la convention de délégation suite à une procédure de Délégation de Service Public
- 2018-11-29/15 Convention de groupement de commandes publiques - Autorisation de signature - Marché d’acquisition et livraison de vêtements professionnels et équipements de protection individuelle.
- 2018-11-29/16 Avenant n°2 au marché n° 2011-05 relatif à la mise à disposition, la pose, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains
RESSOURCES HUMAINES
- 2018-11-29/17 Recensement de la population 2019 – Recrutement de 22 agents recenseurs en accroissement temporaire d’activité – Modalités de rémunération.
- 2018-11-29/18 Renouvellement de l’emploi permanent de catégorie A - à pourvoir par un agent titulaire ou à défaut par un contractuel en application de l’article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26/01/1984
- 2018-11-29/19 Recrutement de vacataires pour les manifestations taurines pendant la période des festivités - Exercice 2019
- 2018-11-29/20 Adhésion au contrat groupe avec le CDG34 : Protection sociale complémentaire santé – Participation de la collectivité avec modulation sociale
- 2018-11-29/21 Mise en oeuvre de la Protection fonctionnelle d’un agent
- 2018-11-29/22 Modification du tableau des effectifs
EDUCATION - SPORT
- 2018-11-29/23 Avenant n°1 à la convention entre la commune, le Département de l’Hérault et le collège Frédéric Mistral - Location des équipements sportifs municipaux mis à disposition du collège Frédéric Mistral -Autorisation de signature.
- 2018-11-29/24 Caisse d’allocations familiales - Convention territoriale globale (CTG) – Autorisation de signature
CULTURE
- 2018-11-29/25 Ecole municipale de musique - Convention des écoles associées au Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation et autorisation de signature
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