Conseil municipal du 27 juin 2012
Le 27/06/2012
Ordre du jour
Nomination du secrétaire de séance.
Approbation du procès - verbal de la séance du Conseil municipal du 10 mai 2012.
Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- Enfance / Education / Jeunesse
2012-06-27/1. Adoption d’un unique règlement intérieur pour l’Accueil de loisirs associé aux écoles (ALAE), de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et du restaurant scolaire
- Urbanisme
2012-06-27/2. Programme d’Aménagement d’ensemble le Mas Rouge SCI « Clos de La Tour » - Saisine de la Préfecture - Classement d’office dans le domaine public communal des voies privées
2012-06-27/3. Désaffectation et déclassement parcelle cadastrée section AM n°254 p
2012-06-27/4. Cession de la parcelle cadastrée section AM n°254 p - SCI SALU
2012-06-27/5. Acquisition à titre gratuit – Voirie et espaces verts - Groupe d’habitation Les Salines
- Finances
2012-06-27/6. Marché n° 2012-15 relatif à des travaux d’aménagement de la rue Georges Barnoyer
2012-06-27/7. Projet d’avenant n°1 du marché n° 2009-09 de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du port de Pérols et du quartier des Cabanes
2012-06-27/8. Projet d’avenant n°2 du marché n° 2009-09 de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du port de Pérols et du quartier des Cabanes
2012-06-27/9. Projet de marché complémentaire au marché n° 2009-09 de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du port de Pérols et du quartier des Cabanes
2012-06-27/10. Projet d’avenant n°1 du marché de travaux n° 2011-12 relatif à l’assainissement pluvial du quartier des cabanes.
2012-06-27/11. Projet de marché complémentaire du marché de travaux n° 2011-12 d’assainissement pluvial du quartier des Cabanes
2012-06-27/12. Décision modificative
2012-06-27/13. Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de SAEM Enjoy au cours des exercices 2005 et suivants
2012-06-27/14. Organisation des 90 ans du club taurin Paul Ricard Lou Razet – Demande de subvention
2012-06-27/18. Achat et livraison d’équipements de protection individuelle. Appel d’offres. Autorisation de signer la convention constitutive de groupement de commandes entre les communes de Pignan, Jacou, Pérols et la Communauté d’Agglomération de Montpellier
- Ressources humaines
2012-06-27/15. Recrutement agent non titulaire de droit public
2012-06-27/16. Création de postes
2012-06-27/17. Création d’emplois temporaires de vacataires : intervenants extérieurs à l’Ecole Municipale de Musique, Danse et Théâtre.
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