Votre mairie Vie municipale Séances du conseil municipal Prochain conseil municipal Conseil municipal du 21 janvier 2013
Heure : 19H
Lieu : Salle Gilbert Marchal
Nomination du secrétaire de séance.
Approbation du procès - verbal de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2012.
Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
FINANCES
2013-01-21/1. ADMISSION EN NON VALEUR – TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE – ANNEE 2013
2013-01-21/2. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
2013-01-21/3. DECISION MODIFICATIVE
2013-01-21/4. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « PEROLS PETANQUE »
2013-01-21/5. CONVENTION D’OBJECTIFS 2013 – VILLE DE PEROLS / COMITE D’ACTION SOCIALE ET DE LOISIRS – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION.
URBANISME
2013-01-21/6. ACQUISITION A TITRE GRATUIT DES EMPRISES D’ALIGNEMENT CHEMIN DES CONSTELLATIONS – PARCELLES CADASTREES SECTION AR 217, AR 221, AR 225, AR 228 ET AR 231
2013-01-21/7. ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE DE L’EMPRISE D’ALIGNEMENT IMPASSE DES VIVES – PARCELLE CADASTREE SECTION AB 50 POUR PARTIE
2013-01-21/8. ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE « SAINT-VINCENT » : BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE ET DE LA MISE A DISPOSITION DE L’ETUDE D’IMPACT ET DE L’AVIS DE LA DREAL AUTORITE ENVIRONNEMENTALE
2013-01-21/9. ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE « SAINT-VINCENT » : CONSULTATION D’AMENAGEURS – APPROBATION DU TRAITE DE CONCESSION
2013-01-21/10. CREATION DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE « SAINT-VINCENT » - APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION
