Conseil Municipal du 18 juillet 2012

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Conseil Municipal du 18 juillet 2012

Conseil Municipal du 18 juillet 2012

Le 18/07/2012

Heure : 19h
Lieu : Mairie Annexe, salle Gilbert Marchal, rue Georges Barnoyer

Ordre du jour

Enfance / Education / Jeunesse
2012-06-27/1. Adoption d’un unique règlement intérieur pour l’Accueil de loisirs associé aux écoles (ALAE), de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et du restaurant scolaire

Finances
2012-07-18/1. Projet d’avenant n°1 du marché n° 2009-09 de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du port de Pérols et du quartier des Cabanes – Société Villes et Paysages.
2012-07-18/2. Projet d’avenant n°2 du marché n° 2009-09 de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du port de Pérols et du quartier des Cabanes - Société Villes et Paysages.
2012-07-18/3. Projet de marché complémentaire au marché n° 2009-09 de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du port de Pérols et du quartier des Cabanes - Société Villes et Paysages.
2012-07-18/4. Projet d’avenant n°1 du marché de travaux n° 2011-12 relatif à l’assainissement pluvial du quartier des Cabanes – Société SOGEA Sud Hydraulique.
2012-07-18/5. Projet de marché complémentaire du marché de travaux n° 2011-12 d’assainissement pluvial du quartier des Cabanes - Société SOGEA Sud Hydraulique.

Urbanisme
2012-07-18/6. Réaménagement du quartier des Cabanes – Dossiers réglementaires « port de Carème » et « port et cabanes de l’étang de l’Or » - Approbation.
2012-07-18/7. Programmes d’Actions de Prévention des Inondations - Pose de repères de crue sur la commune.

Enfance - Education - Jeunesse - Culture
2012-07-18/8. Convention de partenariat entre la Verrerie d’Alès - Pôle National des arts du cirque Languedoc-Roussillon et la commune - Agglo en Fêtes.

Affaires générales
2012-07-18/9. Lutte contre les inondations - Protection contre les inondations dans la vallée de la Mosson - Extension de compétence - Transfert à la Communauté d’Agglomération de Montpellier de la compétence des communes - Approbation.

En Pratique

Liens divers