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Les comptes-rendus, procès verbaux et délibérations

 

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Les prochains conseils

Date : Le 11/04/2023
Heure : 19H
Lieu : Salle Yves Abric

Les comptes rendus 2023

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

+/-Procès-verbal du 8 décembre 2022

PV_Cm_08_12_22
Document PDF - 631.2 ko - Publié le 7 février 2023

+/-Compte-rendu du CM du 2 février 2023

CR_02_02_2023
Document PDF - 442.9 ko - Publié le 7 février 2023

Les comptes rendus 2022

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

+/-Procès-verbal du 29 septembre 2022

PV_CM_29_09_22-1
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 12 décembre 2022

+/-Compte-rendu du CM du 08 décembre 2022

CR_08_12_2022
Document PDF - 441.6 ko - Publié le 12 décembre 2022

+/-Compte-rendu du CM du 29 septembre 2022

CR_29_09_2022
Document PDF - 448.2 ko - Publié le 10 octobre 2022

+/-Procès-verbal CM du 23 juin 2022

PV_CM_23_06_22
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 5 octobre 2022

+/-Délibérations

+/-Arrêtés du Maire

arrete_2022_156_regie_157_rayonnement
Document PDF - 423.7 ko - Publié le 6 juillet 2022

Arrete_2022_164_delegation_temporaire_officier_etat_civil_Iranzo
Document PDF - 257.2 ko - Publié le 4 juillet 2022

+/-Décisions du Maire sur délégation du Conseil

Décision_22_138_Contrat_n°2022C0701_achat_mobiliers_divers_Comat_valco+équipeme
Document PDF - 567.8 ko - Publié le 20 juillet 2022

Décision_22_139_Contrat_n°2022C0702_convention_mise_disposition_apprenti
Document PDF - 600.4 ko - Publié le 20 juillet 2022

Décision_22_141_convention_sdis_cave_coop
Document PDF - 337.5 ko - Publié le 20 juillet 2022

Décision_22_142_convention_dimanches_mer_juillet22
Document PDF - 359.2 ko - Publié le 22 juillet 2022

Decision_22_137_tarifs_produits_derives_perols
Document PDF - 335.8 ko - Publié le 4 juillet 2022

+/-Compte rendu du Conseil municipal du 23 juin 2022

CR_23_06_2022
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 1er juillet 2022

+/-Procès-verbal du CM du 27 janvier 2022

PV_CM_27_01_22
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 6 mai 2022

+/-Compte-rendu du CM du 7 avril 2022

Compte_rendu_07_04_2022
Document PDF - 444.9 ko - Publié le 11 avril 2022

Les comptes rendus 2021

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

+/-Conseil municipal du 2 décembre 2021 - Compte rendu et procès-verbal

Compte_Rendu_CM_02_12_2021
Document PDF - 456.8 ko - Publié le 6 décembre 2021

PV_Cm_02_12_21
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 8 février 2022

+/-Procès verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2021

PV_Cm_01_07_2021_signé
Document PDF - 15.5 Mo - Publié le 28 septembre 2021

+/-Conseil municipal du 23 septembre 2021

CR_23_09_2021
Document PDF - 447.1 ko - Publié le 27 septembre 2021

+/-Conseil municipal du 1er juillet 2021

Compte rendu CM du 01.07.2021
Document PDF - 448.4 ko - Publié le 2 juillet 2021

+/-Conseil municipal du 8 Avril 2021

Compte rendu CM du 08.04.2021
Document PDF - 453.4 ko - Publié le 13 avril 2021

PV CM du 08.04.2021
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 2 juillet 2021

+/-Conseil municipal du 10 février 2021

Compte Rendu CM 10.02.21
Document Zip - 21.6 ko - Publié le 17 février 2021

Procés Verbal CM 10.02.21
Document PDF - 1 Mo - Publié le 13 avril 2021

+/-Conseil municipal du 3 décembre 2020

Procés Verbal 03.12.20
Document PDF - 938.4 ko - Publié le 15 février 2021

Les comptes rendus 2020

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

+/-Conseil Municipal du 14 mai 2020

Compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2020
Document PDF - 94.6 ko - Publié le 26 mai 2020

+/-Conseil municipal du 4 février 2020

CR_04_02_2020
Document PDF - 89.9 ko - Publié le 12 février 2020

Les comptes rendus 2018

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

+/-Conseil municipal du 8 février 2018

Conseil municipal du 8 février 2018
Document PDF - 96.2 ko - Publié le 12 avril 2018

Les comptes rendus 2017

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

+/-Conseil municipal du 14 décembre 2017

Conseil municipal du 14 décembre 2017
Document PDF - 97.2 ko - Publié le 12 avril 2018

+/-Conseil municipal du 28 septembre 2017

Conseil municipal du 28 septembre 2017
Document PDF - 97.6 ko - Publié le 12 avril 2018

+/-Conseil municipal du 29 juin 2017

Conseil municipal du 29 juin 2017
Document PDF - 80.5 ko - Publié le 1er août 2017

+/-Conseil municipal du 6 avril 2017

Conseil municipal du 6 avril 2017
Document PDF - 89.1 ko - Publié le 2 mai 2017

+/-Conseil municipal du 23 février 2017

Conseil municipal du 23 février 2017
Document PDF - 94.8 ko - Publié le 28 février 2017

Les comptes rendus 2016

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

+/-Conseil municipal du 6 décembre 2016

Conseil municipal du 6 décembre 2016
Document PDF - 89.6 ko - Publié le 12 décembre 2016

+/-Conseil municipal du 27 septembre 2016

Conseil municipal du 27 septembre 2016
Document PDF - 83.7 ko - Publié le 2 octobre 2016

+/-Conseil municipal du 7 juillet 2016

Conseil municipal du 7 juillet 2016
Document PDF - 79.6 ko - Publié le 13 juillet 2016

+/-Conseil municipal du 2 juin 2016

Conseil municipal du 2 juin 2016
Document PDF - 82.4 ko - Publié le 7 juin 2016

+/-Conseil municipal du 24 mars 2016

CRCompte rendu du conseil municipal du 24 mars 2016
Document PDF - 85.9 ko - Publié le 30 mai 2016

+/-Conseil municipal du 18 février 2016

Compte rendu du conseil municipal du 18 février 2016
Document PDF - 86.7 ko - Publié le 26 février 2016

+/-Conseil municipal du 28 janvier 2016

Compte rendu du conseil municipal du 28 janvier 2016
Document PDF - 85.9 ko - Publié le 30 mai 2016

Les comptes rendus 2015

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

+/-Conseil municipal du 17 décembre 2015

Conseil municipal du 17 décembre 2015
Document PDF - 56.7 ko - Publié le 24 décembre 2015

+/-Conseil municipal du 2 juillet 2015

Conseil municipal du 2 juillet 2015
Document PDF - 731.3 ko - Publié le 9 juillet 2015

+/-Conseil municipal du 9 avril 2015

Conseil municipal du 9 avril 2015
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 16 avril 2015

+/-Conseil municipal du 26 février 2015

Conseil municipal du 26 février 2015
Document PDF - 708.5 ko - Publié le 3 mars 2015

+/-Conseil municipal du 29 janvier 2015

Conseil municipal du 29 janvier 2015
Document PDF - 288.1 ko - Publié le 6 février 2015

Les comptes rendus 2014

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

+/-Conseil municipal du 6 novembre 2014

Compte_rendu_2014_11_06
Document PDF - 883.6 ko - Publié le 5 décembre 2014

+/-Conseil municipal du 16 juillet 2014

Compte_rendu_2014_07_16
Document PDF - 354.1 ko - Publié le 24 juillet 2014

+/-Conseil municipal du 30 avril 2014

Compte_rendu_2014_04_30
Document PDF - 835.4 ko - Publié le 6 mai 2014

+/-Conseil municipal du 16 avril 2014

Compte_rendu_2014_04_16
Document PDF - 516.3 ko - Publié le 22 avril 2014

+/-Conseil municipal du 25 février 2014

Compte_rendu_2014_02_25
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 5 mars 2014

Les comptes rendus 2013

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+/-Conseil municipal du 16 décembre 2013

Conseil_municipal_16_decembre_2013
Document PDF - 326.4 ko - Publié le 20 décembre 2013

+/-Conseil municipal du 7 novembre 2013

Conseil_municipal_7_novembre_2013
Document PDF - 666.1 ko - Publié le 15 novembre 2013

+/-Conseil municipal du 26 septembre 2013

Conseil_municipal_26_septembre_2013
Document PDF - 301.1 ko - Publié le 4 octobre 2013

+/-Conseil municipal du 4 juillet 2013

Conseil_municipal_4_juillet_2013
Document PDF - 339.9 ko - Publié le 11 juillet 2013

+/-Conseil municipal du 16 mai 2013

Conseil_municipal_16_mai_2013
Document PDF - 244 ko - Publié le 24 mai 2013

+/-Conseil municipal du 4 avril 2013

Conseil_municipal_4_avril_2013
Document PDF - 657.3 ko - Publié le 15 avril 2013

+/-Conseil municipal du 21 février 2013

Conseil_municipal_21_fevrier_2013
Document PDF - 444.7 ko - Publié le 1er mars 2013

+/-Conseil municipal du 21 janvier 2013

Conseil_municipal_21_janvier_2013
Document PDF - 357.8 ko - Publié le 30 janvier 2013

Les comptes rendus 2012

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

+/-Conseil municipal du 19 décembre 2012

Conseil_municipal_19_decembre_2012
Document PDF - 170.1 ko - Publié le 31 décembre 2012

+/-Conseil municipal du 29 novembre 2012

Conseil_municipal_29_novembre_2012
Document PDF - 361.6 ko - Publié le 11 décembre 2012

+/-Conseil municipal du 27 septembre 2012

Conseil_municipal_27_septembre_2012
Document PDF - 270.3 ko - Publié le 29 octobre 2012

+/-Conseil municipal du 24 juillet 2012

Conseil_municipal_24_juillet_2012
Document PDF - 265.8 ko - Publié le 21 septembre 2012

+/-Conseil municipal du 27 juin 2012

Conseil_municipal_27_juin_2012
Document PDF - 370 ko - Publié le 17 juillet 2012

+/-Conseil municipal du 10 mai 2012

Conseil_municipal_10_mai_2012
Document PDF - 184.6 ko - Publié le 16 mai 2012

+/-Conseil municipal du 5 avril 2012.

Conseil_municipal_5_avril_2012
Document PDF - 473 ko - Publié le 16 mai 2012

+/-Conseil municipal du 8 mars 2012

Conseil_municipal_8_mars_2012
Document PDF - 280.1 ko - Publié le 16 mars 2012

+/-Conseil municipal du 2 février 2012

Conseil_municipal_2_fevrier_2012
Document PDF - 199.3 ko - Publié le 16 mars 2012

Les comptes rendus 2011

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

+/-Conseil municipal du 15 décembre 2011

Conseil municipal du 15 décembre 2011
Document PDF - 209.5 ko - Publié le 3 janvier 2012

+/-Conseil municipal du 17 novembre 2011

Conseil municipal du 17 novembre 2011
Document PDF - 95.4 ko - Publié le 8 décembre 2011

+/-Conseil municipal du 6 octobre 2011

Conseil municipal du 6 octobre 2011
Document PDF - 147.5 ko - Publié le 25 novembre 2011

+/-Conseil municipal du 8 septembre 2011

Compte rendu du conseil municipal du 8 septembre 2011
Document PDF - 328.6 ko - Publié le 14 octobre 2011

+/-Conseil Municipal du 30 juin 2011

Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2011
Document PDF - 314.7 ko - Publié le 14 octobre 2011

+/-Conseil Municipal du 12 mai 2011

Compte rendu du conseil municipal du 12 mai 2011
Document PDF - 221.3 ko - Publié le 14 octobre 2011

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