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Conseil municipal du 16 mai 2013

Le 16/05/2013

Nomination du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 4 avril 2013.
Lecture des décisions adoptées depuis le précédent Conseil, conformément à l’article L.2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales

FINANCES
2013-05-16/1. Décision modificative n°1 du budget primitif 2013.
2013-05-16/2. Collecte des déchets ménagers et assimilés - Redevance spéciale - Convention entre la commune et la Communauté d’Agglomération de Montpellier.
2013-05-16/3. Demande de subvention de l’association « Maison des lycéens du Lycée Champollion » auprès de la commune - Projet éducatif du lycée Champollion « Si l’eau m’était comptée »
2013-05-16/4. Demande de subvention exceptionnelle de l’association Pérols Jumelages auprès de la commune - Fête des 20 ans du jumelage entre la commune et la ville de Flörsheim Am Main.

URBANISME
2013-05-16/5. Réalisation d’études du plan local de déplacements – Demande de subvention de la commune auprès de l’ADEME.

RESSOURCES HUMAINES
2013-05-16/6. Approbation du nouveau régime indemnitaire.
2013-05-16/7. Modification du tableau des effectifs.

AFFAIRES GÉNÉRALES
2013-05-16/8. Syndicat Intercommunal d’Assainissement des Terres de l’Etang de l’Or – Extension du périmètre d’intervention – Délibération des communes membres.
2013-05-16/9. Composition du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Montpellier et répartition des sièges.

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