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Mairie de PEROLS

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Conseil municipal du 21 janvier 2013

Le 21/01/2013

Nomination du secrétaire de séance.

Approbation du procès - verbal de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2012.

Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

FINANCES
2013-01-21/1. ADMISSION EN NON VALEUR – TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE – ANNEE 2013

2013-01-21/2. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

2013-01-21/3. DECISION MODIFICATIVE

2013-01-21/4. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « PEROLS PETANQUE »

2013-01-21/5. CONVENTION D’OBJECTIFS 2013 – VILLE DE PEROLS / COMITE D’ACTION SOCIALE ET DE LOISIRS – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION.

URBANISME
2013-01-21/6. ACQUISITION A TITRE GRATUIT DES EMPRISES D’ALIGNEMENT CHEMIN DES CONSTELLATIONS – PARCELLES CADASTREES SECTION AR 217, AR 221, AR 225, AR 228 ET AR 231

2013-01-21/7. ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE DE L’EMPRISE D’ALIGNEMENT IMPASSE DES VIVES – PARCELLE CADASTREE SECTION AB 50 POUR PARTIE

2013-01-21/8. ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE « SAINT-VINCENT » : BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE ET DE LA MISE A DISPOSITION DE L’ETUDE D’IMPACT ET DE L’AVIS DE LA DREAL AUTORITE ENVIRONNEMENTALE

2013-01-21/9. ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE « SAINT-VINCENT » : CONSULTATION D’AMENAGEURS – APPROBATION DU TRAITE DE CONCESSION

2013-01-21/10. CREATION DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE « SAINT-VINCENT » - APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION

En Pratique

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