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Mairie de PEROLS

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Conseil municipal du 19 décembre 2012

Le 19/12/2012

Nomination du secrétaire de séance.

Approbation du procès - verbal de la séance du Conseil municipal du 29 novembre 2012.

Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Finances

2012-12-19/1. Décision modificative - Budget primitif 2012 de la commune

2012-12-19/2. Décision modificative - Budget primitif 2012 du port

2012-12-19/3. Lot n° 1 « Gros œuvre, structure métallique, charpente bois lamellé collé, couverture, étanchéité, menuiseries extérieures, serrurerie - VRD » du marché 2011-06 relatif à la construction du gymnase Colette Besson - Avenant n°3 et avenant n° 4

2012-12-19/4. Lot n° 2 « Courants forts / Courants faibles - Chauffage / Ventilation / Plomberie » du marché 2011-06 relatif à la construction du gymnase Colette Besson - Avenant n° 1

2012-12-19/5. Lot n° 3 « Cloisonnement - Doublages - Menuiseries intérieures - Revêtements de sols et muraux - Faux plafonds - Peinture » du marché 2011-06 relatif à la construction du gymnase Colette Besson - Avenant n° 2

2012-12-19/6. Lot n° 5 « Ascenseur » du marché 2011-06 relatif à la construction du gymnase Colette Besson – Avenant n° 1

Urbanisme

2012-12-19/7. Aménagement de l’avenue Bir Hakeim - Desserte des sites Auchan et Alinéa - Convention relative à la réalisation de travaux sur le domaine public routier communal

Ressources humaines

2012-12-19/8. Modalités de mise en œuvre de la protection sociale complémentaire des agents municipaux

2012-12-19/9. Modification du tableau des effectifs.

En Pratique

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