Aller au contenu | Aller aux infos pratiques | Aller au menu pratique | Aller au menu principal | Aller au plan | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Mairie de PEROLS

www.ville-perols.fr

Infos pratique

  • Services publics
  • Nouveaux arrivants
  • Transports
  • Déchets
  • Port
  • Marché
  • Plan de Pérols

Menu principal

 

Recherche

Accueil  >  Votre mairie  >  Vie municipale  >  Séances du conseil municipal  >  Prochain conseil municipal  > Conseil municipal du 27 juin 2012

Conseil municipal du 27 juin 2012

Le 27/06/2012

Ordre du jour

Nomination du secrétaire de séance.
Approbation du procès - verbal de la séance du Conseil municipal du 10 mai 2012.
Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  • Enfance / Education / Jeunesse
    2012-06-27/1. Adoption d’un unique règlement intérieur pour l’Accueil de loisirs associé aux écoles (ALAE), de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et du restaurant scolaire
  • Urbanisme
    2012-06-27/2. Programme d’Aménagement d’ensemble le Mas Rouge SCI « Clos de La Tour » - Saisine de la Préfecture - Classement d’office dans le domaine public communal des voies privées
    2012-06-27/3. Désaffectation et déclassement parcelle cadastrée section AM n°254 p
    2012-06-27/4. Cession de la parcelle cadastrée section AM n°254 p - SCI SALU
    2012-06-27/5. Acquisition à titre gratuit – Voirie et espaces verts - Groupe d’habitation Les Salines
  • Finances
    2012-06-27/6. Marché n° 2012-15 relatif à des travaux d’aménagement de la rue Georges Barnoyer
    2012-06-27/7. Projet d’avenant n°1 du marché n° 2009-09 de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du port de Pérols et du quartier des Cabanes
    2012-06-27/8. Projet d’avenant n°2 du marché n° 2009-09 de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du port de Pérols et du quartier des Cabanes
    2012-06-27/9. Projet de marché complémentaire au marché n° 2009-09 de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du port de Pérols et du quartier des Cabanes
    2012-06-27/10. Projet d’avenant n°1 du marché de travaux n° 2011-12 relatif à l’assainissement pluvial du quartier des cabanes.
    2012-06-27/11. Projet de marché complémentaire du marché de travaux n° 2011-12 d’assainissement pluvial du quartier des Cabanes
    2012-06-27/12. Décision modificative
    2012-06-27/13. Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de SAEM Enjoy au cours des exercices 2005 et suivants
    2012-06-27/14. Organisation des 90 ans du club taurin Paul Ricard Lou Razet – Demande de subvention
    2012-06-27/18. Achat et livraison d’équipements de protection individuelle. Appel d’offres. Autorisation de signer la convention constitutive de groupement de commandes entre les communes de Pignan, Jacou, Pérols et la Communauté d’Agglomération de Montpellier
  • Ressources humaines
    2012-06-27/15. Recrutement agent non titulaire de droit public
    2012-06-27/16. Création de postes
    2012-06-27/17. Création d’emplois temporaires de vacataires : intervenants extérieurs à l’Ecole Municipale de Musique, Danse et Théâtre.

En Pratique

Plan du site