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Mairie de PEROLS

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Conseil municipal du 10 mai 2012

Le 10/05/2012

Ordre du jour

Nomination du secrétaire de séance.
Approbation du procès - verbal de la séance du Conseil municipal du 5 avril 2012.
Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  • Urbanisme
    2012-05-10/1. Majoration droit à construire - Lancement de la concertation.
    2012-05-10/2. Procédure de transfert d’office des voies privées dans le domaine public communal Lotissement « Raygi »
  • Enfance - Education - Jeunesse - Culture
    2012-05-10/3. Droits d’inscription à l’école municipale de musique danse et théâtre - Demandes d’exonération.
    2012-05-10/4. Subvention de fonctionnement aux caisses des écoles – Année 2012.
    2012-05-10/5. Associations partenaires de l’Accueil Loisirs sans hébergement Xavier Landry - subventions exceptionnelles.
  • Ressources humaines
    2012-05-10/6. Création de poste.

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