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Conseil municipal du 27 septembre 2018

Le 27/09/2018

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 2018-09-27/1 Rapport de suivi des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes dans son rapport d’observations définitives n° GR/17/1260 du 12/06/2017
  • 2018-09-27/2 SA3M - Rapport du président de l’assemblée spéciale des collectivités Exercice 2018

MÉTROPOLE

  • 2018-09-27/3 Eau – Modification des compétences de Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation du Conseil municipal
  • 2018-09-27/4 Transfert des biens nécessaires à l’exercice des compétences de la Métropole de Montpellier Méditerranée concernant le transfert de compétences.
  • 2018-09-27/5 Élaboration d’un Plan De Mobilité FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUES
  • 2018-09-27/6 Espace polyvalent Colette Besson – Cession avec charge d’intérêt général Accord de principe
  • 2018-09-27/7 Remboursement des frais de déplacement liés au jumelage avec la ville de Flörsheim Am Maïn (Allemagne) – Mandat spécial
  • 2018-09-27/8 Provisions pour dépréciation des actifs circulants – Budget de la Commune
  • 2018-09-27/9 Décision modificative n°1 – Budget de la commune
  • 2018-09-27/10 Participation de la commune de Pérols au capital de la Société Publique Locale Occitanie Events – Gestion du Parc des Expositions et de la Sud de France Arena.
  • 2018-09-27/11 Autorisation en vue de lancer la procédure adaptée d’un marché de travaux et de signer toutes les pièces de ce marché de mise en sécurité – risque attentat et sûreté des bâtiments publics recevant des enfants.
  • 2018-09-27/12 Subvention exceptionnelle- Association pérolienne pour le maintien des traditions camarguaises
  • 2018-09-27/13 Subvention exceptionnelle - Association Société Nationale de Sauvetage en Mer de Palavas-Les Flots.
  • 2018-09-27/14 Subvention exceptionnelle – Association Pérols Footing
  • 2018-09-27/15 Subvention exceptionnelle – Association Entente Sportive Pérolienne
  • 2018-09-27/16 Subvention exceptionnelle – Association ART POLE STUDIO
  • 2018-09-27/17 Subvention exceptionnelle – Association Lattes Handball

URBANISME ET CADRE DE VIE

  • 2018-09-27/18 Montpellier Méditerranée Métropole - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) révisé - Avis du Conseil municipal sur le projet arrêté par le Conseil de Métropole par délibération n° M 2018-336 du 19 juillet 2018.
  • 2018-09-27/19 Planification et aménagement durables du territoire, foncier - Projet arrêté du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) révisé du Pays de l’Or - Avis de la commune de Pérols
  • 2018-09-27/20 Ancienne station d’épuration de Pérols - Acquisition par la commune de Pérols des parcelles AK 17, 18, 19, 20, 78, 80 et 82 auprès de la Communauté d’agglomération du Pays de l’Or
  • 2018-09-27/21 ORANGE SA - Conventions d’installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique – Bâtiments municipaux – Autorisation de signature

RESSOURCES HUMAINES

  • 2018-09-27/22 Contrat d’assurance des risques statutaires et convention de suivi et d’assistance à la gestion des contrats d’assurance des risques statutaires 2018-09-27/23 Paiement des intervenants extérieurs assurant les études dirigées – Année scolaire 2018 – 2019
  • 2018-09-27/24 Modification du tableau des effectifs
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