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Conseil municipal du 5 juin 2018

Le 05/06/2018

SOLIDARITE

  • 2018-06-05/1 Convention tripartite de partenariat relative à la prévention des chutes – Partenariat 2018 / 2019 – Ville de Pérols / CHRU / Université Montpellier

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

  • 2018-06-05/2 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de Montpellier Méditerranée Métropole - Adoption du rapport
  • 2018-06-05/3 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de Montpellier Méditerranée Métropole - Attributions de compensations 2018 provisoires suite à la CLETC du 29 mai 2018
  • 2018-06-05/4 Attribution d’une subvention - Association de Pétanque Ped Tanca 34 – Odyssée de la Pétanque 2018
  • 2018-06-05/5 Temps d’activités périscolaires – 2ème versement des subventions aux associations partenaires
  • 2018-06-05/6 Modification de la délibération du 5 avril 2018 d’attribution des subventions aux associations – École de karaté de Pérols et La Raid Gazelles Team
  • 2018-06-05/7 Remboursement des frais de transport et de séjour – Mandat spécial Salon des maires et des collectivités locales 2018
  • 2018-06-05/8 Effacement de dette : créance éteinte
  • 2018-06-05/9 Avenant n°1 au marché n° 2017M06 relatif aux services d’assurances Lot n°1 : Assurance Dommages Aux Biens.
  • 2018-06-05/10 Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’électricité, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
  • 2018-06-05/11 Convention de groupement de commandes publiques - Autorisation de signature – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la maintenance d’ascenseurs
  • 2018-06-05/12 Conventions Groupements de commandes publiques - Autorisation de signature pour les marchés suivants : Marché d’achat et livraison de papier - Marché d’achat de matériels électriques - Marché d’achat de matériels de plomberie, chauffage et arrosage

URBANISME ET CADRE DE VIE

  • 2018-06-05/13 Régularisation baptême de voie et changement de dénomination d’une portion de la rue Bonadona
  • 2018-06-05/14 Acquisition amiable à titre onéreux de la parcelle cadastrée section AV 14

RESSOURCES HUMAINES

  • 2018-06-05/15 Modification du tableau des effectifs
  • 2018-06-05/16 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique placé auprès de la collectivité et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

AFFAIRES GENERALES

  • 2018-06-05/17 Baptême du poste de police municipale de Pérols en l’honneur du Colonel Arnaud Beltrame
  • 2018-06-05/18 Règlement intérieur – Police municipale de la Commune de Pérols
  • 2018-06-05/19 Adhésion de la commune de Pérols à l’association « Ville et Aéroport »

EDUCATION

  • 2018-06-05/20 Modification de l’organisation du temps scolaire
  • 2018-06-05/21 Prise en compte de la nouvelle organisation du temps scolaire – Modification du règlement intérieur des services Affaires scolaires, restauration scolaire, Accueils de Loisirs Périscolaires (ALP), Pérols Activités Péri Ecole (PAPE), de l’Etude Dirigée, des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et des Séjours.
  • 2018-06-05/22 Modification du règlement intérieur de l’Ecole municipale de musique
  • 2018-06-05/23 Modification du règlement intérieur de la maison de la petite enfance Charles Perrault
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