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Conseil municipal du 14 décembre 2017

Le 14/12/2017

AFFAIRES GENERALES

  • 2017-12-14/1 Dérogations accordées par le maire au repos dominical dans les établissements de commerce de détail – Arrêt de la liste des dimanches pour l’année 2018 – Avis du Conseil municipal.

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

  • 2017-12-14/2 Décision modificative n° 2 – Budget de la Commune
  • 2017-12-14/3 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018 – Budget de la Commune
  • 2017-12-14/4 Admissions en non-valeur et créances éteintes 2017 – Budget de la commune
  • 2017-12-14/5 3ème versement et solde des TAP exercice 2017
  • 2017-12-14/6 Avance de subvention aux associations, dans le cadre des TAP, année 2018
  • 2017-12-14/7 Avance de subvention à l’association de la crèche « Les Pitchouns », année 2018
  • 2017-12-14/8 Versement d’une subvention exceptionnelle au Full Boxing Club PEROLS
  • 2017-12-14/9 Convention entre la commune et l’Association Montpellier - Hérault pour le Dépistage du Cancer du Sein - Prise en charge par la commune du dépistage chez les femmes de 40 à 49 ans
  • 2017-12-14/10 Projet de délibération en vue de la signature du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) de la ville de Pérols.
  • 2017-12-14/11 Accord-cadre à bons de commande n° 2017M09 relatif à des travaux neufs et d’entretien et de réparation électrique dans les bâtiments communaux.
  • 2017-12-14/12 Convention constitutive d’un groupement de commandes entre Montpellier Méditerranée Métropole et les communes de Montpellier, Jacou et Pérols pour le choix d’un outil Gestion de la Dette

RESSOURCES HUMAINES

  • 2017-12-14/13 Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault pour la passation d’un marché dans le cadre du contrat d’Assurance des Risques Statutaires
  • 2017-12-14/14 Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation relative au risque prévoyance
  • 2017-12-14/15 Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation relative au risque santé
  • 2017-12-14/16 RIFSEEP des adjoints techniques et des agents de maîtrise
  • 2017-12-14/17 Modification du tableau des effectifs

URBANISME ET CADRE DE VIE

  • 2017-12-14/18 Demande de création d’une Zone d’Aménagement Différé (Z.A.D) - Site de Latour dénommé « le Méjean » - Site de l’Estelle
  • 2017-12-14/19 Convention d’occupation du domaine public – parcelle AY 3 - Monsieur Olivier ANTOINE – Société Parc à bateaux
  • 2017-12-14/20 Procédure de modification n°7 du P.L.U - Accord à MONTPELLIER METROPOLE MEDITERRANEE pour poursuivre la modification n° 7 du P.L.U
  • 2017-12-14/21 Procédure de modification n°7 du P.L.U. - Avis du Conseil Municipal sur le dossier de modification n° 7 du P.L.U
  • 2017-12-14/22 Adressage dénomination de voies - Secteur pointe de la grave
  • 2017-12-14/23 Changement de dénomination du Chemin de l’Estelle
  • 2017-12-14/24 Prévention des risques majeurs et gestion des milieux aquatiques – Commune de Pérols – Etude préalable à la réduction de la vulnérabilité du patrimoine bâti soumis au risque inondation par ruissellement pluvial – Convention avec le Syble – Fonds de concours Commune de Pérols – Modification du montant.

EDUCATION

  • 2017-12-14/25 Ecole municipale de musique – Projet d’établissement
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En Pratique

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