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Accueil  >  Marchés publics  >  Consultation des Marchés Publics  > MARCHE 2017M11 : FOURNITURES SCOLAIRES ET CREATIVES, LIVRES SCOLAIRES ET AUTRES OUVRAGES

MARCHE 2017M11 : FOURNITURES SCOLAIRES ET CREATIVES, LIVRES SCOLAIRES ET AUTRES OUVRAGES

Date limite de réception des offres : 30/10/2017 à 16H30

Identification de la collectivité :

Ville de Pérols
Place Carnot
34473 PEROLS CEDEX
Téléphone : 04.67.50.45.00
Télécopie : 04.67.50.11.73

Direction juridique et marchés publics
E.Mail : marches-publics@ville-perols.fr

Type de procédure :

Marché à procédure adaptée ouvert

Type de marché :

Fournitures

Objet du marché :

AVIS A PUBLIER AU BOAMP XML N° 17-135164
Date d’envoi au service éditeur : 26/09/2017



F1 - Formulaire Avis de marché



Avis d’appel public à la concurrence



Département(s) de publication : 34
Annonce No 17-135164
Fournitures





- Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : ville de Pérols.
Correspondant : M. Rico Jean Pierre, Maire de Pérols, place Carnot CS 80005 34473 Perols Cedex, courriel : commande-publique@ville-perols.fr adresse internet : http://www.ville-perols.fr.
Adresse internet du profil d’acheteur : https://marches.montpellier3m.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : numéro de la consultation : 2017m11 fournitures scolaires et creatives, livres scolaires et autres ouvrages.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 39162100.
Lieu de livraison : les différentes adresses de livraison sont précisées en annexe du présent CCP et seront renseignées sur les bons de commande, 34470 Perols.
Code NUTS : -FRJ13.
L’avis implique l’établissement d’un accord-cadre.
Durée de l’accord-cadre : 1 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 200 000,00 euros.
Caractéristiques principales :



forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d’un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Estimation de la valeur (H.T.) : 200 000,00 euros.
Refus des variantes.
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : non.



Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l’attributaire de l’accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.



La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 30 octobre 2017, à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d’acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2017m11.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature peut etre présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d’un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 26 septembre 2017.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Pérols Direction juridique et commande publique.
place Carnot CS 80005, 34473 Perols Cedex, , tél. : 04-67-50-45-06, , courriel : marches-publics@ville-perols.fr, adresse internet : https://marches.montpellier3m.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Pérols.
Correspondant : Mme DUBOUT Nelly, Responsable, place Carnot CS 80005, 34473 Perols Cedex.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Pérols.
Correspondant : M. Sanchez Jean-Luc, place Carnot CS 80005, 34473 Perols Cedex, , courriel : jl.sanchez@ville-perols.fr, adresse internet : https://marches.montpellier3m.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Pérols.
Correspondant : Mme DUBOUT Nelly, Responsable, place Carnot CS 80005, 34473 Perols Cedex.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Pérols.
place Carnot CS 80005, 34473 Perols Cedex.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex.
Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex.
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires, Livres.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1. -
Fournitures scolaires et créatives : période initiale(euros Ht) : Max 35000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.



Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.



Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires, Livres
C.P.V. - Objet principal : 39162110.

Lot(s) 2. -
Livres scolaires et autres ouvrages non scolaires : période initiale(euros Ht) : Max 15000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.



Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.



Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires, Livres
C.P.V. - Objet principal : 22111000.

Description des lots ou tranches :

Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est entièrement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics à l’adresse suivante :
https://marches.montpellier3m.fr

Date limite de réception des offres :

30/10/2017 à 16H30

Date d'envoi de l'avis à la publication :

26/09/2017

Critères d'attribution :

Se référer au dossier de consultation.

Les éléments du dossier de consultation

Afin que nous puissions vous tenir informé des éventuelles modifications qui pourraient survenir sur ce marché, vous devez vous identifier pour accéder aux éléments du dossier de consultation.
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