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Conseil municipal du 29 juin 2017

Le 29/06/2017

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

  • 2017-06-29/1 Subvention exceptionnelle à l’association Pérols Jumelage - Voyage à Florsheïm Am Main
  • 2017-06-29/2 Subvention exceptionnelle à l’association Les Archers de Pérols
  • 2017-06-29/3 Attribution d’une subvention - Association de Pétanque Ped Tanca 34 – Odyssée de la Pétanque 2017
  • 2017-06-29/4 Temps d’activités périscolaires – 2ème versement des subventions aux associations partenaires
  • 2017-06-29/5 Convention de groupement de commandes publiques – Autorisation de signature– Marché de fourniture et livraison de carburant avec ou sans cartes accréditives
  • 2017-06-29/6 Marché à bons de commande n° 2017M05 relatif à des travaux et interventions sur des voiries et espaces publics communaux.
  • 2017-06-29/7 Remboursement des frais de transport et de séjour – Mandat spécial Salon des maires et des collectivités locales 2017

URBANISME ET CADRE DE VIE

  • 2017-06-29/8 Demande de création d’une Zone d’Aménagement Différée (Z.A.D) - Site de La Tour dénommé « le Méjean »
  • 2017-06-29/9 Convention de fonds de concours de la Commune de Pérols à Montpellier Méditerranée Métropole pour les études préalables à la détermination du potentiel touristique et à la faisabilité de l’aménagement des berges du Canal et du Port de Pérols - Secteur de l’Avranche
  • 2017-06-29/10 Comité consultatif pour l’aménagement du port et des berges
  • 2017-06-29/11 Abrogation de la délibération n° 2012-04-05/20 du 5 avril 2012 relative aux droits de place

EDUCATION – ENFANCE - JEUNESSE

  • 2017-06-29/12 Maison de la petite enfance Charles Perrault - Modification du règlement intérieur

RESSSOURCES HUMAINES

  • 2017-06-29/13 Demande de subvention au Fonds National de Prévention pour la mise en place du document unique auprès du CDG34

SOLIDARITE - EMPLOI

  • 2017-06-29/14 Convention de partenariat avec la Société des Membres de la Légion d’Honneur de l’Hérault - Promotion de leurs projets communs en faveur de la jeunesse, de l’apprentissage et de la promotion des métiers manuels – Autorisation de signature

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