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Mairie de PEROLS

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Conseil municipal du 23 février 2017

Le 23/02/2017
  • 2017-02-23/1 Mise en œuvre de la protection fonctionnelle du Maire

PORT DE PLAISANCE

  • 2017-02-23/2 Motion des membres de l’Union des Villes Portuaires du Languedoc Roussillon quant à la Loi Notre et son impact sur le transfert de compétences liées à la création, l’aménagement, l’entretien et la gestion des zones d’activités portuaires
  • 2017-02-23/3 Adoption du nouveau règlement du port

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

  • 2017-02-23/4 Approbation du compte de gestion 2016 du percepteur : budget du port
  • 2017-02-23/5 Approbation du compte administratif 2016 du port
  • 2017-02-23/6 Rapport et débat d’orientations budgétaires du port
  • 2017-02-23/7 Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2016
  • 2017-02-23/8 Approbation du compte de gestion 2016 du percepteur : budget de la commune
  • 2017-02-23/9 Approbation du compte administratif 2016 de la commune
  • 2017-02-23/10 Rapport et débat d’orientations budgétaires de la commune
  • 2017-02-23/11 Orchestre Symphonique Amateur d’Occitanie (OSADOC) – Convention pour la réalisation d’un concert le 16 avril 2017 -Subvention
  • 2017-02-23/12 Avenants n°5 et 6 de transfert au marché n°2009-09 relatif à la maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du Port et du quartier des Cabanes
  • 2017-02-23/13 Attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Principal

AFFAIRES GENERALES

  • 2017-02-23/14 Composition de la commission municipale Action Sociale – Délibération modificative suite à la démission de Madame Anne-Marie Guilianelli
  • 2017-02-23/15 Approbation du protocole d’accord transactionnel à conclure avec la société AB2G
  • 2017-02-23/16 Convention d’installation temporaire d’un site radioélectrique SFR – Cave coopérative de Pérols – Autorisation de signature
  • 2017-02-23/17 Dérogations accordées par le maire au repos dominical dans les établissements de commerce de détail – Arrêt de la liste des dimanches pour l’année 2017 – Délibération modificative

METROPOLE

  • 2017-02-23/18 Convention de mise à disposition du bâtiment communal rue du Pradas aux services du pôle Littoral de Montpellier Méditerranée Métropole

RESSOURCES HUMAINES

  • 2017-02-23/19 Recrutement de vacataires pour les manifestations taurines pendant la période des festivités
  • 2017-02-23/20 Indemnité de départ volontaire dans la fonction publique territoriale
  • 2017-02-23/21 Autorisation de signature d’une convention de transfert financier d’un compte épargne temps entre la Commune et Montpellier Méditerranée Métropole, suite à la mutation d’un agent.
  • 2017-02-23/22 Fixation du montant de l’indemnité versée au personnel administratif Elections – Année 2017
  • 2017-02-23/23 Modification du tableau des effectifs

URBANISME ET CADRE DE VIE

  • 2017-02-23/24 Construction de 16 logements sociaux - Attribution de Subvention à la SA d’HLM Nouveau Logis Méridional Groupe SNI – Convention et autorisation de signature
  • 2017-02-23/25 Prévention des risques majeurs et gestion des milieux aquatiques – Commune de Pérols – Etude préalable à la réduction de la vulnérabilité du patrimoine bâti soumis au risque inondation par ruissellement pluvial – Convention avec le Syble – Fonds de concours Commune de Pérols
  • 2017-02-23/26 Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section AO n° 408 Impasse des Mirabelles
  • 2017-02-23/27 Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée section AN n°28 sise Rue Gaston Bazille à Pérols 2017-02-23/28 Symbo – Autorisation de pose de repères de crues

EDUCATION – ENFANCE - JEUNESSE

  • 2017-02-23/29 Crèche associative Les Pitchouns - Convention d’attribution de la subvention et de mise à disposition des locaux
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