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Conseil municipal du 6 décembre 2016

Le 06/12/2016

METROPOLE

  • 2016-12-06/1 Présentation au Conseil municipal du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – examen de la gestion de la communauté d’agglomération de Montpellier
  • 2016-12-06/2 Convention portant délégation du droit de préemption urbain sur le périmètre de l’opération Ode à la mer - communes de Pérols et Lattes
  • 2016-12-06/3 Commission d’Evaluation des Transferts de Charges de MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : adoption du rapport
  • 2016-12-06/4 Attributions de compensation définitives pour l’exercice 2016
  • 2016-12-06/5 Exercice budgétaire 2016 - Taxe d’aménagement – Reversement d’une part de la taxe perçue par la commune à MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

  • 2016-12-06/6 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016 – Budget de la Commune
  • 2016-12-06/7 Provision pour risque contentieux : requête tendant à la contestation d’un titre de recette auprès du Tribunal Administratif - Commune de Pérols / Centre Départemental de Gestion de l’Hérault
  • 2016-12-06/8 Attribution d’une subvention complémentaire – Association APERVIE – Bain de Noël 2016
  • 2016-12-06/9 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association MEMOIRE LANGUEDOC 44 - Commémoration du 18 Juin
  • 2016-12-06/10 2ème Versement de subvention aux associations dans le cadre des TAP - année 2016
  • 2016-12-06/11 Avance de subvention aux associations dans le cadre des TAP - année 2017
  • 2016-12-06/12 Avance de subvention - Association crèche associative « Les Pitchouns »- année 2017
  • 2016-12-06/13 Délibération de principe – Remboursement de sommes préalablement encaissées par les régies
  • 2016-12-06/14 Admissions en non-valeur et créances éteintes 2016
  • 2016-12-06/15 Décision modificative N°3 – Budget de la commune
  • 2016-12-06/16 Convention Groupement de Commandes - Autorisation de signature - Marché d’achat de matériels pour l’entretien des espaces verts.
  • 2016-12-06/17 Marché n° 2016M14 relatif à l’assistance technique avec approvisionnement en denrées alimentaires et produits nécessaires à la confection des repas scolaires et autres.
  • 2016-12-06/18 Convention Groupement de Commandes - Autorisation de signature – Acquisition d’un logiciel de commande publique

RESSOURCES HUMAINES

  • 2016-12-06/19 Convention relative à la mise à disposition du pôle « médecine préventive du CDG34 »
  • 2016-12-06/20 Nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP (régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel)
  • 2016-12-06/21 Mise à jour du tableau des effectifs (suppression des postes suite aux avancements de grade et promotion interne)
  • 2016-12-06/22 Renouvellement des vacations médicales assurées au sein de la Maison de la Petite Enfance Charles Perrault
  • 2016-12-06/23 Départs volontaires : régularisation des demandes de démission tardives et d’indemnités de départ volontaire 2016 sur l’exercice 2017

URBANISME - CADRE DE VIE

  • 2016-12-06/24 Convention de partenariat avec le Siel - Site Natura 2000 des étangs palavasiens – Belvédère du sentier du Littoral – Panneau de sensibilisation à la faune et à la flore du littoral – autorisation de signature
  • 2016-12-06/25 Convention entre la commune, Montpellier Méditerranée Métropole et l’Agence Locale de l’Energie - Mission de conseil et d’accompagnement pour la maîtrise énergétique des bâtiments de la commune.

EDUCATION – ENFANCE - JEUNESSE

  • 2016-12-06/26 Modification du règlement intérieur applicable aux affaires scolaires, à la restauration scolaire, aux Accueils de Loisirs Périscolaires (ALP), aux Temps d’Activités Périscolaires (TAP), à l’Etude Dirigée et aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

AFFAIRES GENERALES

  • 2016-12-06/27 Dérogations accordées par le maire au repos dominical dans les établissements de commerce de détail – Arrêt de la liste des dimanches pour l’année 2017 – Avis du Conseil municipal.
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