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Conseil municipal du 27 septembre 2016

Le 27/09/2016

AFFAIRES GENERALES

  • 2016-09-27/1 Commissions municipales Finances et commande publique – Cadre de vie et travaux – Commission consultative ZAC Saint Vincent - Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées Modification de la composition.
  • 2016-09-27/2 Règlement intérieur du Conseil municipal – Annexe - modification du plan de table

FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE

  • 2016-09-27/3 Remboursement de mise en fourrière – Luis MATTHIEU
  • 2016-09-27/4 Attribution d’une subvention - Association de Pétanque Ped Tanca 34 – Odyssée de la Pétanque
  • 2016-09-27/5 Attribution d’une subvention - Association Céline – Concert caritatif « España y ole »
  • 2016-09-27/6 Provisions pour dépréciation des actifs circulants – Budget de la commune
  • 2016-09-27/7 Provisions pour dépréciation des actifs circulants – Budget du port
  • 2016-09-27/8 Décision modificative n°2 – Budget de la commune
  • 2016-09-27/9 Décision modificative n°2 – Budget du port
  • 2016-09-27/10 Taxe de séjour - Annulation d’un titre de recette pour taxation d’office suite à règlement sur le compte de la régie de recettes – Société Océalia
  • 2016-09-27/11 Régularisation du mandatement en section d’investissement - Création d’un organigramme des clés et installation sur site

URBANISME et CADRE DE VIE

  • 2016-09-27/12 Plan Local de Déplacement - Approbation du bilan de la concertation – Approbation du PLD
  • 2016-09-27/13 Procédure de modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Pérols : Avis de la Commune au titre de l’article L153-39 du Code de l’Urbanisme

RESSOURCES HUMAINES

  • 2016-09-27/14 Modalités de règlement des heures supplémentaires et complémentaires
  • 2016-09-27/15 Fixation du régime des astreintes du personnel communal

ENFANCE – EDUCATION – JEUNESSE

  • 2016-09-27/16 Modification du règlement intérieur applicable aux affaires scolaires, à la restauration scolaire, aux Accueils de Loisirs Périscolaires (ALP), aux Temps d’Activités Périscolaires (TAP), à l’Etude Dirigée et aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

METROPOLE

  • 2016-09-27/17 SAAM (Société d’Aménagement de l’Agglomération de Montpellier) – Rapport du président de l’assemblée spéciale – exercice 2015
  • 2016-09-27/18 Adhésion à la convention de mise à disposition d’un logiciel de gestion de la dette

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