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Conseil municipal du 2 juin 2016

Le 02/06/2016

AFFAIRES GENERALES

  • 2016-06-02/1 Adhésion à la convention de mise à disposition de service pour la solution mutualisée de plateforme d’e-administration et de dématérialisation entre la commune de Pérols et Montpellier Méditerranée Métropole – Autorisation de signature
  • 2016-06-02/2 Mise en œuvre de la protection fonctionnelle d’un agent
  • 2016-06-02/3 Délégation du Conseil municipal au maire – autorisation de subdéléguer la signature de bons de commande jusqu’à 1000 € au responsable des services techniques.
  • 2016-06-02/4 Adhésion à l’association des petites villes de France

FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE

  • 2016-06-02/5 Marché hebdomadaire – Départ d’un ambulant de type « abonné » - Demande de remboursement des droits de place
  • 2016-06-02/6 Temps d’activités périscolaires - 1er versement des subventions aux associations partenaires
  • 2016-06-02/7 Décision modificative n°1 – Budget de la commune

URBANISME et CADRE DE VIE

  • 2016-06-02/8 Contrat de Mixité sociale- Commune / État / Métropole - Approbation et Autorisation de signature
  • 2016-06-02/9 ZAC OZ 1 - Travaux d’aménagement du « Parc de la Mogère » Autorisation au titre des articles L214-I à L214-6 du Code de l’Environnement- Avis du Conseil Municipal
  • 2016-06-02/10 Plan Local de Déplacement (PLD) - Diagnostic et scénarios

RESSOURCES HUMAINES

  • 2016-06-02/11 Régularisation de la création de 13 postes d’emplois permanents pour permettre le recrutement d’agents non titulaires en cas de vacance temporaire d’emploi et 21 postes d’emploi non permanents pour permettre le recrutement d’agents non titulaires en cas d’accroissement temporaire d’activité (Direction de l’éducation / enfance / jeunesse)
  • 2016-06-02/12 Tableau des effectifs - modification

SOLIDARITE - EMPLOI

  • 2016-06-02/13 Adhésion de la ville de Pérols à l’association La Mêlée
  • 2016-06-02/14 Convention de partenariat entre la ville de Pérols et la Maison d’Enfants Marie-Caizergues dans le cadre de chantiers d’insertion – autorisation de signature

RAYONNEMENT TERRITORIAL

  • 2016-06-02/15 Convention de partenariat entre la ville de Pérols et l’association des clubs de l’UNESCO – autorisation de signature

ÉDUCATION – ENFANCE – JEUNESSE

  • 2016-06-02/16 Création d’un Conseil municipal des jeunes

QUESTIONS DIVERSES : Question de monsieur Serge Waselynck – Aire de restauration « La Cabane »

En Pratique

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