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Conseil municipal du 24 mars 2016

Le 24/03/2016

AFFAIRES GENERALES

  • 2016-03-24/1 Convention SDIS relative à l’autorisation d’occupation temporaire du site de l’ancienne cave coopérative pour manœuvres
  • 2016-03-24/2 Convention d’occupation du domaine public – Parcelle AY 3 – Installation aire de restauration La Cabane
  • 2016-03-24/3 Convention d’Autorisation d’Occupation Temporaire du Domaine Public pour une activité de buvette aux arènes de Pérols
  • 2016-03-24/4 Convention d’Autorisation d’Occupation Temporaire du Domaine Public pour une activité de buvette –place Carnot- à Pérols
  • 2016-03-24/5 Organismes Extérieurs – Société Publique Locale d’Aménagement SAAM – Modifications Statutaires – Autorisation accordée au représentant de la ville de Pérols – Approbation
  • 2016-03-24/6 Commission Culture – Remplacement d’un membre extra-municipal

FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE

  • 2016-03-24/7 Affectation des résultats 2015 de la Commune.
  • 2016-03-24/8 Fixation des taux d’imposition 2016 - Taxe d’habitation et taxes foncières.
  • 2016-03-24/9 Attribution des subventions et autres participations aux associations pour l’exercice 2016
  • 2016-03-24/10 Attribution de la subvention de fonctionnement au CCAS pour l’exercice 2016.
  • 2016-03-24/11 Attribution de la subvention de fonctionnement aux caisses des écoles pour l’exercice 2016.
  • 2016-03-24/12 Attribution de la participation au COS 34 pour l’exercice 2016.
  • 2016-03-24/13 Approbation du budget primitif 2016 de la Commune.
  • 2016-03-24/14 Créances admises en non-valeur
  • 2016-03-24/15 Affectation des résultats 2015 du Port.
  • 2016-03-24/16 Approbation du budget primitif 2016 du Port.
  • 2016-03-24/17 Annulation d’un titre de recettes sur l’exercice 2011 – Budget primitif du port
  • 2016-03-24/18 Provision pour risque : recours en responsabilité auprès du Tribunal Administratif Commune de Pérols / Centre Départemental de Gestion de l’Hérault
  • 2016-03-24/19 Attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Principal

RESSOURCES HUMAINES

  • 2016-03-24/20 Indemnité de départ volontaire dans la fonction publique territoriale

SOLIDARITÉ - EMPLOI

  • 2016-03-24/21 Aide au permis pour les jeunes péroliens – « Coup de pouce permis »
  • 2016-03-24/22 Dispositif « Coup de pouce logement jeunes »

En Pratique

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