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Mairie de PEROLS

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Conseil municipal du 18 février 2016

Le 18/02/2016

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • 2016-02-18/1 Règlement intérieur du Conseil municipal – Modification de l’article 22 et du plan annexé

FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE

  • 2016-02-18/2 Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2015
  • 2016-02-18/3 Approbation du compte de gestion 2015 du percepteur : commune
  • 2016-02-18/4 Approbation du compte administratif 2015 de la commune
  • 2016-02-18/5 Approbation du compte de gestion 2015 du percepteur : port
  • 2016-02-18/6 Approbation du compte administratif 2015 du port
  • 2016-02-18/7 Collecte des déchets ménagers et assimilés - Redevance spéciale 2015 : Utilisation du service public de collecte - Convention entre la Commune et Montpellier Méditerranée Métropole
  • 2016-02-18/8 Solution mutualisée de dématérialisation des procédures de marchés Convention de mise à disposition de services avec Montpellier Méditerranée Métropole conforme à l’article L 5216-7-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • 2016-02-18/9 Convention de mise à disposition de services entre la commune de Pérols et Montpellier Méditerranée Métropole pour la fourniture d’une plateforme OPEN DATA - Renouvellement
  • 2016-02-18/10 Remboursement des frais de transport et de séjour – Mandat spécial Salon des maires et des collectivités locales 2016

URBANISME et CADRE DE VIE

  • 2016-02-18/11 ZAC ST VINCENT : Construction de 71 logements sociaux- Attribution de Subvention à la SA d’HLM ERILIA – Convention et autorisation de signature

RESSOURCES HUMAINES

  • 2016-02-18/12 Création d’un emploi permanent contractuel de catégorie A (en application de l’article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
  • 2016-02-18/13 Modification du tableau des effectifs
  • 2016-02-18/14 Autorisation de recrutement de vacataires pour les manifestations taurines pendant la période des festivités

En Pratique

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