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Conseil municipal du 17 décembre 2015

Le 17/12/2015

MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

  • 2015-12-17/1 Mise à disposition des moyens et matériels Commune de Pérols – Montpellier Méditerranée Métropole
  • 2015-12-17/2 Avenants de transfert tripartites aux marchés 2014-MN-04-01/2014-04-02/2012-22-01/2012-22-02/2012-22-03 permettant leur utilisation conjointe par la ville de Pérols et par la Métropole
  • 2015-12-17/3 Avenant de transfert tripartite au marché 2013-01 permettant son utilisation conjointe par la ville de Pérols et par la Métropole
  • 2015-12-17/4 Autorisation de signature de convention entre la Commune et Montpellier Méditerranée Métropole, dans le cadre de la mutation du personnel doté de Compte Epargne-Temps
  • 2015-12-17/5 Autorisation de signature des conventions entre la Commune et Montpellier Méditerranée Métropole, dans le cadre du transfert de personnels dotés de Compte Epargne-Temps
  • 2015-12-17/6 Transfert de propriété de l’ensemble du domaine public et privé routier communal et ses dépendances ainsi que de l’espace public non cadastré dédié à tout mode de déplacements urbains et à ses accessoires dans le domaine public métropolitain

FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE

  • 2015-12-17/7 Décision modificative n° 5 du budget de la Commune
  • 2015-12-17/8 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016 - Budget de la commune
  • 2015-12-17/9 Décision modificative n°3 du budget du port
  • 2015-12-17/10 Avenant n°1 au marché n° 2011-05 relatif à la mise à disposition, la pose, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains.

URBANISME et CADRE DE VIE

  • 2015-12-17/11 Constat de désaffectation du domaine public communal - section AH contenance de 156 m²
  • 2015-12-17/12 Prononcé de déclassement du domaine public communal section AH d’une contenance de 156 m²
  • 2015-12-17/13 Cession à titre gracieux à la SAAM - Délaissé de voirie inconstructible - section AH contenance de 156 m²
  • 2015-12-17/14 Procédure de transfert d’office des voies privées AD 344 et AD 345 du groupe d’habitations Pierre et Marie Curie dans le domaine public communal
  • 2015-12-17/15 Changement de dénomination d’une voie privée 751 rue Bonadona
  • 2015-12-17/16 Changement de dénomination d’une voie publique – Impasse des Barques / Rue des Barques

RESSOURCES HUMAINES

  • 2015-12-17/17 Modification du tableau des effectifs
  • 2015-12-17/18 Recrutement d‘agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité – Année 2016
  • 2015-12-17/19 Renouvellement des vacations médicales assurées au sein de la Maison de la Petite Enfance Charles Perrault
  • 2015-12-17/20 Création d’un emploi permanent contractuel de catégorie A (en application de l’article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26/01/1984)

CULTURE – EDUCATION – SPORT

  • 2015-12-17/21 Temps d’activités périscolaires – Intervention des associations – Autorisation de signature des conventions de partenariat entre la commune et les associations
  • 2015-12-17/22 Versement des subventions aux associations intervenant dans le cadre des Temps d’activités périscolaires (TAP) – dernier versement 2015

AFFAIRES GENERALES

  • 2015-12-17/23 Dérogations accordées par le maire au repos dominical dans les établissements de commerce de détail – Arrêt de la liste des dimanches pour l’année 2016 – Avis du Conseil municipal.
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