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Conseil municipal du 19 novembre 2015

Le 19/11/2015

AFFAIRES GENERALES

  • 2015-11-19/1 Extension de la délégation de compétences du Conseil municipal au maire en vertu de la loi NOTRe – Simplification administrative

METROPOLE

  • 2015-11-19/2 Commission d’Evaluation des Transferts de Charges DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : adoption du rapport
  • 2015-11-19/3 Attributions de compensation définitives pour l’exercice 2015
  • 2015-11-19/4 Volet opérationnel et financier : Avenant N° 2 à la convention de Gestion – attribution de compensation définitive
  • 2015-11-19/5 Approbation du transfert de personnels de la commune de Pérols à Montpellier Méditerranée Métropole et suppression de postes correspondants - Loi NOTRe du 7 août 2015 : fiche d’impact
  • 2015-11-19/6 Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation du schéma de mutualisation

FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE

  • 2015-11-19/7 Créances éteintes
  • 2015-11-19/8 Budget de la commune - Décision modificative n°4
  • 2015-11-19/9 Budget du port – Décision modificative n°2
  • 2015-11-19/10 Avenant n°1 au marché n° 2012-22-03 relatif à l’entretien des espaces verts et de la lutte biologique
  • 2015-11-19/11 Marché n° 2015M13 relatif aux services d’assurances de prestations statutaires pour la commune de Pérols

URBANISME et CADRE DE VIE

  • 2015-11-19/12 Objet : ZAC St Vincent – Déclaration d’utilité publique de l’aménagement de la ZAC- Déclaration de Projet au titre de l’article L.126-1 du Code de l’Environnement
  • 2015-11-19/13 Acquisition à titre onéreux des parcelles cadastrées AO 252 et AO 253 de superficies respectives de 4567 m² et de 134 m² sises 2 Rue des Vendanges, Place du Général de Gaulle et la Martégale – Cave Coopérative de Pérols
  • 2015-11-19/14 Acquisition à titre onéreux des parcelles cadastrées AM 180 AM 199 AM 195 de superficies respectives de 1402 m², de 167 m² et de 87 m² sise 6B Rue de l’Encierro et 14 Rue Marceau à Pérols
  • 2015-11-19/15 Contrat de location du terrain privé cadastré AS 0001 appartenant à Monsieur GELY André - stationnement des usagers du Gymnase Colette Besson - Renouvellement
  • 2015-11-19/16 Schéma directeur pluvial de la commune – approbation
  • 2015-11-19/17 Adhésion de la commune à la charte régionale « Objectif zéro phyto dans nos villes et villages »
  • 2015-11-19/18 Nouvelle convention avec GrDF pour occupation domaniale – Installation et hébergement d’équipements de télé relève en hauteur des compteurs gaz communiquant : projet Gazpar – Autorisation de signature

RESSOURCES HUMAINES

  • 2015-11-19/19 Modification du tableau des effectifs
  • 2015-11-19/20 Règlement du temps de travail des agents de la ville de Pérols

CULTURE – EDUCATION – SPORT

  • 2015-11-19/21 Convention de mise à disposition du tennis municipal

AFFAIRES SOCIALES

  • 2015-11-19/22 Convention de mise à disposition des locaux municipaux et des équipements du pôle de la solidarité avec l’association « Différents comme tout le monde »
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