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Conseil municipal du 23 septembre 2015

Le 23/09/2015

FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE

  • 2015-09-23/1 Avenant n°3 au marché 2013-01 relatif aux travaux de réfection et de renforcement des voiries et réseaux pluviaux / Interventions sur des annexes de voies et d’équipements communaux - Prix nouveaux.
  • 2015-09-23/2 Avenant n°1 au marché 2013-15 relatif aux travaux de réaménagement de l’espace public du quartier Port de Carême – Lot n°1 « Terrassement, voirie et pluvial, revêtement de sol, mobilier urbain, aménagement paysager » – Prolongation du marché et prix nouveaux.
  • 2015-09-23/3 Attribution d’une subvention complémentaire – Association APERVIE – Bain de Noël 2015
  • 2015-09-23/4 Décision modificative N° 1 – Budget du Port
  • 2015-09-23/5 Convention avec l’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (Acsé) – Acquisition de gilets pare-balles - Attribution d’une subvention
  • 2015-09-23/6 Décision modificative n°3 – Budget de la commune
  • 2015-09-23/7 Remboursement des frais de transport et de séjour – Mandat spécial Salon des maires et des collectivités locales 2015

URBANISME et CADRE DE VIE

  • 2015-09-23/8 Charte du mobilier urbain - Approbation
  • 2015-09-23/9 Campagne de mise en valeur des façades – Augmentation des subventions municipales aux particuliers
  • 2015-09-23/10 Procédure de modification n°5 du PLU – Accord à Montpellier Méditerranée Métropole pour poursuivre la modification n°5 du PLU
  • 2015-09-23/11 Procédure de modification n°5 du PLU – Avis du Conseil municipal sur le dossier de modification n°5 du PLU
  • 2015-09-23/12 Acquisitions à titre onéreux des parcelles cadastrées AO 252 et AO 253 de superficies respectives de 4567 m² et de 134 m² sises 2 Rue des Vendanges Place du Général de Gaulle et la Martégale – Cave Coopérative de Pérols
  • 2015-09-23/13 Agence Locale de l’Energie – Convention de prêt - Exposition « La maison économe »

RESSOURCES HUMAINES

  • 2015-09-23/14 Versement de la prime de fin d’année au mois de novembre - Modification de la délibération n°6 du 16 mai 2013
  • 2015-09-23/15 Modification du Tableau des Effectifs
  • 2015-09-23/16 Approbation du transfert de personnels de la commune de Pérols à Montpellier Méditerranée Métropole et suppression de postes correspondants

CULTURE – EDUCATION – SPORT

  • 2015-09-23/17 Modification du règlement intérieur applicable aux affaires scolaires, à la restauration scolaire, aux Accueils de Loisirs Périscolaires (ALP), aux Temps d’Activités Périscolaires (TAP), à l’Etude Dirigée et aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
  • 2015-09-23/18 Modification du règlement intérieur de l’école municipale de musique (EMM)

AFFAIRES GENERALES

  • 2015-09-23/19 Montpellier Méditerranée Métropole – Convention de mise à disposition de services pour l’utilisation de la plateforme e-services
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