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Mairie de PEROLS

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Conseil municipal du 2 juillet 2015

Le 02/07/2015

AFFAIRES GENERALES

  • 2015‐07‐02/1 Election d’un 8e adjoint
  • 2015‐07‐02/2 Composition des commissions municipales – Délibération modificative suite à la démission de Monsieur Eric CAVAGNA
  • 2015‐07‐02/3 Composition des commissions municipales – Délibération modificative suite à la démission de Madame Frédérique NEU

URBANISME et CADRE DE VIE

  • 2015‐07‐02/4 Avenant à la convention entre la commune, Montpellier Méditerranée Métropole et l’Agence Locale de l’Energie ‐ Mission de conseil et d’accompagnement pour la maîtrise énergétique des bâtiments de la commune.

FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE

  • 2015‐07‐02/5 Budget Investissement : emprunt et acquisitions
  • 2015‐07‐02/6 Adhésion et acquisitions de parts à l’Agence France Locale
  • 2015‐07‐02/7 Délibération modificative n°2 du budget de la commune
  • 2015‐07‐02/8 Attribution d’une procédure simplifiée de Délégation de Service Public pour la concession de la fourrière automobile de Pérols
  • 2015‐07‐02/9 Taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE)
  • 2015‐07‐02/10 Création de la Commission locale du marché
  • 2015‐07‐02/11 Marché hebdomadaire – Tarifs des droits de place et approbation du règlement

RESSOURCES HUMAINES

  • 2015‐07‐02/12 Modification du tableau des effectifs
  • 2015‐07‐02/13 Logement de fonction : convention par nécessité absolue de service
  • 2015‐07‐02/14 Paiement des Intervenants extérieurs assurant les études surveillées – Année scolaire 2015 ‐ 2016
  • 2015‐07‐02/15 Autorisation de recours au service civique

CULTURE – EDUCATION – SPORT

  • 2015‐07‐02/16 Convention de mise à disposition des terrains de tennis

En Pratique

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