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Mairie de PEROLS

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Conseil municipal du 27 mai 2015

Le 27/05/2015

FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE

  • 2015-05-27/1 Taxe d’habitation – Abattement à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
  • 2015-05-27/2 Création de Montpellier Méditerranée Métropole – Nouvelles compétences – Financement – Taxe d’Aménagement – Convention de reversement - Approbation
  • 2015-05-27/3 Admissions en non-valeur
  • 2015-05-27/4 Reprise sur provisions pour litige
  • 2015-05-27/5 Décision Modificative N° 1 – Budget de la Commune (Affectation des résultats et nouvelles écritures)

URBANISME et CADRE DE VIE

  • 2015-05-27/6 ZAC « Saint-Vincent » : Approbation Avenant n°1 du traité de concession
  • 2015-05-27/7 ZAC Saint-Vincent – Approbation du dossier de réalisation de ZAC – Approbation du programme des équipements publics
  • 2015-05-27/8 Procédure de transfert d’office des voies privées dans le domaine public communal Lotissement « Le Florilège » parcelles cadastrées AM 238
  • 2015-05-27/9 Régularisation cadastrale Rue Marie Martin parcelles cadastrées AO 634 et 635 de superficies respectives de 102 m² et 133 m²
  • 2015-05-27/10 Délibération soumettant le ravalement de façade à déclaration préalable
  • 2015-05-27/11 Convention d’occupation domaine public - parcelle AY 0003 - M. Régis MUNOZ
  • 2015-05-27/12 Procédure de modification n°6 du P.L.U. - Accord à Montpellier Méditerranée Métropole pour poursuivre la modification n° 6 du P.L.U
  • 2015-05-27/13 Procédure de modification n°6 du P.L.U.- Avis du Conseil Municipal sur le dossier de modification n° 6 du P.L.U
  • 2015-05-27/14 Demande d’implantation auprès de Montpellier Méditerranée Métropole d’une résidence « jeunes actifs » dans le projet Ode Acte 2 – Zone du Fenouillet Nord
  • 2015-05-27/15 ZAC des Garrigues - Procédure de remise d’ouvrage et intégration dans le domaine public routier.
  • 2015-05-27/16 Adhésion de la commune à la Fondation du Patrimoine

RESSOURCES HUMAINES

  • 2015-05-27/17 Protection sociale complémentaire – Garantie Santé – Lancement de la consultation – CDG 34

CULTURE – EDUCATION – SPORT - ASSOCIATIONS

  • 2015-05-27/18 Avenant à la convention entre la commune et le Comité des fêtes
  • 2015-05-27/19 Versement des subventions aux associations intervenant dans le cadre des Temps d’activités périscolaires (TAP) – 1er semestre 2015

AFFAIRES GENERALES

  • 2015-05-27/20 Motion pour une répartition équitable des pouvoirs entre Montpellier et Toulouse dans la future grande région réunissant le Languedoc Roussillon et Midi Pyrénées

En Pratique

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