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Conseil municipal du 09 avril 2015

Le 09/04/2015

FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE

  • 2015-04-09/1 Affectation des résultats 2014 de la Commune.
  • 2015-04-09/2 Fixation des taux d’imposition 2015 - Taxe d’habitation et taxes foncières.
  • 2015-04-09/3 Attribution des subventions et autres participations aux associations pour l’exercice 2015.
  • 2015-04-09/4 Attribution de la subvention de fonctionnement au CCAS pour l’exercice 2015.
  • 2015-04-09/5 Attribution de la subvention de fonctionnement aux caisses des écoles pour l’exercice 2015.
  • 2015-04-09/6 Attribution de la participation au COS 34 pour l’exercice 2015.
  • 2015-04-09/7 Approbation du budget primitif 2015 de la Commune.
  • 2015-04-09/8 Affectation des résultats 2014 du Port.
  • 2015-04-09/9 Approbation du budget primitif 2015 du Port.
  • 2015-04-09/10 Avenant opérationnel et financier à la convention en vue de l’exercice transitoire des compétences nouvelles de la Métropole
  • 2015-04-09/11 Création de Montpellier Méditerranée Métropole : Nouvelles compétences – Poursuite des opérations décidées par la commune avant la date effective de création
  • 2015-04-09/12 Convention Groupement de Commandes - Autorisation de signature - Marché d’acquisition et livraison de fournitures administratives, d’environnement de bureau et scolaires
  • 2015-04-09/13 Convention Groupement de Commandes - Autorisation de signature - Marché d’acquisition et fourniture de produits d’hygiène

2015-04-09/14 Convention Groupement de Commandes - Autorisation de signature - Marché de vêtements et d’équipements pour la Police Municipale, ASVP et Garde-Squares.

  • 2015-04-09/15 Autorisation de signature d’une convention d’Occupation du Domaine Public pour la pose de mobiliers urbains destinés à la micro signalisation commerciale.
  • 2015-04-09/16 Lancement d’une procédure simplifiée de Délégation de Service Public pour la concession de la fourrière automobile de Pérols
  • 2015-04-09/17 Remboursement des frais de transport et de séjour – Mandat spécial Jumelage Pérols – Florsheim am Main - 2015

URBANISME et CADRE DE VIE

  • 2015-04-09/18 ZAC OZ 1 - Dossier Loi sur l’Eau Mogère (OZ 1) - Avis du Conseil Municipal conformément à l’article R214-8 du Code de l’Environnement

RESSOURCES HUMAINES

  • 2015-04-09/19 Modification du tableau des effectifs

AFFAIRES GENERALES

  • 2015-04-09/20 Composition des commissions municipales – Délibération modificative suite à la démission de Monsieur Luc Claparède.
  • 2015-04-09/21 Composition des commissions municipales – Délibération modificative suite à la démission de Madame Valérie Bernal
  • 2015-04-09/22 Commission d’appel d’offres – Remplacement de 2 membres suppléants suite à des démissions du Conseil municipal
  • 2015-04-09/23 Commission consultative ZAC Saint-Vincent – Modification de la composition suite à la démission de Monsieur Luc Claparède.
  • 2015-04-09/24 Conseil des Sages – Modification de sa composition
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