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Mairie de PEROLS

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Conseil municipal du 16 décembre 2014

Le 16/12/2014

FINANCES et COMMANDE PUBLIQUE

  • 2014-12-16/1 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015 de la commune
  • 2014-12-16/2 Avenant n°2 au marché n° 2013-01 relatif aux travaux de réfection et de renforcement des voiries et des réseaux pluviaux et intervention sur des annexes de voirie
  • 2014-12-16/3 Décision Modificative N° 2 du budget du Port
  • 2014-12-16/4 Décision Modificative N° 3 du budget du Port
  • 2014-12-16/5 Contrat de sponsoring – Association Les Ch’tites du Sud – Rallye Aïcha des Gazelles

URBANISME et CADRE DE VIE

  • 2014-12-16/6 Convention de servitudes applicable aux ouvrages de distribution publique de gaz – Commune / GRDF – Etang de Pérols
  • 2014-12-16/7 Montpellier Méditerranée Métropole - Cadre d’intervention et convention de gestion provisoire pour l’exercice des nouvelles compétences
  • 2014-12-16/8 Création de la Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

RESSOURCES HUMAINES

  • 2014-12-16/9 Recrutement d’un agent contractuel (Absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes) - En application de l’article 3-3-1° de la loi n°84-53 du 26/01/1984
  • 2014-12-16/10 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier ou temporaire d’activité
  • 2014-12-16/11 Renouvellement des vacations médicales assurées au sein de la Maison de la Petite Enfance Charles Perrault
  • 2014-12-16/12 Réintégration de l’agent Responsable du CCAS sur l’effectif de la Commune
  • 2014-12-16/13 Modification du Tableau des Effectifs

CULTURE – EDUCATION – SPORT

  • 2014-12-16/14 Convention de mise à disposition des terrains de tennis

En Pratique

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